CM

31/03/2011

Saint-Avé 30 délibérations

30

délibérations

13

Finances & Budget

6

Autres decisions

4

Environnement

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Délibérations (30)

Finances & Budget 13 délibérations

Budget principal,

Budget annexe: affaires économiques

Budget annexe: zones d’activités

Budget annexe: assainissement collectif

Budget annexe: assainissement non collectif

Budget primitif 2011 – budget principal

Budget primitif 2011 – budget annexe: affaires économiques

Budget primitif 2011 – budget annexe: zones d’activités

Budget primitif 2011 – budget annexe: assainissement collectif

Budget primitif 2011 – budget annexe: assainissement non collectif

Attribution des subventions de fonctionnement 2011

Journée de la citoyenneté : subvention à l’association Maison des Jeunes

Instauration d’un tarif de raccordement électrique pour les commerçants du marché

Autres decisions 6 délibérations

Fixation des taux d’imposition – année 2011

Adhésions et cotisations 2011

Fonds municipal d’aide aux initiatives

Création d’un marché dominical communal place de l’hôtel de ville

Adhésion au Comité 21 – Approbation de la Charte

S'outien à la motion européenne en faveur du Tibet : parrainage d’un prisonnier politique tibétain

Environnement 4 délibérations

Approbation des comptes de gestion 2010 de M. le trésorier municipal : a. budget principal, b. budget annexe: affaires économiques, c. budget annexe: zones d’activités, d. budget annexe: zone d’activités Poteau nord, e. budget annexe: assainissement collectif, f. budget annexe: assainissement non collectif

Budget annexe: zone d’activités Poteau nord

Budget primitif 2011 – budget annexe: zone d’activités Poteau nord

Modification du tableau des effectifs

Ressources humaines 1 délibération

Convention de partenariat pour la réalisation d’actions de formation dans le cadre d’une union de collectivité pour l’année 2011 – Pif 2011

Culture & Patrimoine 1 délibération

Stage de musique traditionnelle – Participation maison des jeunes

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Signature de la convention relative aux activités jeunesse, entre la ville et la caisse d’allocations familiales

Éducation 1 délibération

Modification des périmètres scolaires maternels et élémentaires

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Réaménagement des rues Cadoudal, Kermelin et Tréalvé – Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux

Transport & Mobilité 1 délibération

Création d'une section de véloroute (voie verte) – Principes d'aménagement et d'entretien – convention avec le département

Social & Santé 1 délibération

Conseil local de sécurité et de prévention de la d'élinquance – Création d’un c'afé des parents : d'emande de subvention

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