Conseil municipal du 31/03/2011
30
délibérations
13
Finances & Budget
5
Autres decisions
4
Environnement
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Débloquer le résumé IADélibérations (30)
Budget principal,
Budget annexe: affaires économiques
Budget annexe: zones dactivités
Budget annexe: assainissement collectif
Budget annexe: assainissement non collectif
Budget primitif 2011 budget principal
Budget primitif 2011 budget annexe: affaires économiques
Budget primitif 2011 budget annexe: zones dactivités
Budget primitif 2011 budget annexe: assainissement collectif
Budget primitif 2011 budget annexe: assainissement non collectif
Attribution des subventions de fonctionnement 2011
Journée de la citoyenneté : subvention à lassociation Maison des Jeunes
Instauration dun tarif de raccordement électrique pour les commerçants du marché
Fixation des taux dimposition année 2011
Adhésions et cotisations 2011
Fonds municipal daide aux initiatives
Création dun marché dominical communal place de lhôtel de ville
Adhésion au Comité 21 Approbation de la Charte
Approbation des comptes de gestion 2010 de M. le trésorier municipal : a. budget principal, b. budget annexe: affaires économiques, c. budget annexe: zones dactivités, d. budget annexe: zone dactivités Poteau nord, e. budget annexe: assainissement collectif, f. budget annexe: assainissement non collectif
Budget annexe: zone dactivités Poteau nord
Budget primitif 2011 budget annexe: zone dactivités Poteau nord
Modification du tableau des effectifs
Réaménagement des rues Cadoudal, Kermelin et Tréalvé Demande de subvention au titre de la dotation déquipement des territoires ruraux
Création d'une section de véloroute (voie verte) Principes d'aménagement et d'entretien convention avec le département
Convention de partenariat pour la réalisation dactions de formation dans le cadre dune union de collectivité pour lannée 2011 Pif 2011
Stage de musique traditionnelle Participation maison des jeunes
Signature de la convention relative aux activités jeunesse, entre la ville et la caisse dallocations familiales
Modification des périmètres scolaires maternels et élémentaires
Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance Création dun café des parents : demande de subvention
Soutien à la motion européenne en faveur du Tibet : parrainage dun prisonnier politique tibétain
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