Conseil municipal du 25/03/2010
20
délibérations
12
Finances & Budget
3
Environnement
3
Autres decisions
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Budget principal Approbation du compte administratif et affectation du résultat 2009
Budget affaires économiques Approbation du compte administratif et affectation du résultat 2009
Budget annexe zones dactivités Approbation du compte administratif et affectation du résultat 2009
Budget annexe assainissement collectif Approbation du compte administratif et affectation du résultat 2009
Budget annexe assainissement non collectif (SPANC) Approbation du compte administratif et affectation du résultat 2009
Budget primitif 2010 — Budget principal
Budget primitif 2010 Budget affaires économiques
Budget primitif 2010 Budget zones dactivités
Budget primitif 2010 Budget assainissement collectif
Budget primitif 2010 Assainissement non collectif (SPANC)
Attribution des subventions de fonctionnement 2010
Surtaxe dassainissement Fixation des tarifs 2010
Approbation des comptes de gestion 2009 de M. le Trésorier municipal : Budget principal, et budgets annexes : affaires économiques, zones dactivités, zones dactivités du Poteau Nord, assainissement collectif, assainissement non collectif, de M. le Trésorier Municipal
Budget annexe zone dactivités du Poteau Nord Approbation du compte administratif et affectation du résultat 2009
Budget primitif 2010 Budget zone du Poteau Nord
Fixation des taux dimposition Année 2010
Adhésions et cotisations 2010
Convention de groupement de commandes avec les communes membres de la communauté dagglomération : adhésion au groupement de commandes
Adhésion 2009 Association des Maires et EPCI du Morbihan
Constitution dune commission de délégation de service public
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