25/03/2010

Budget principal – Approbation du compte administratif et affectation du résultat 2009

Budget affaires économiques – Approbation du compte administratif et affectation du résultat 2009

Budget annexe zones d’activités – Approbation du compte administratif et affectation du résultat 2009

Budget annexe assainissement collectif – Approbation du compte administratif et affectation du résultat 2009

Budget annexe assainissement non collectif (SPANC) – Approbation du compte administratif et affectation du résultat 2009

Budget primitif 2010 — Budget principal

Budget primitif 2010 – Budget affaires économiques

Budget primitif 2010 – Budget zones d’activités

Budget primitif 2010 – Budget assainissement collectif

Budget primitif 2010 – Assainissement non collectif (SPANC)

Attribution des subventions de fonctionnement 2010

Surtaxe d’assainissement – Fixation des tarifs 2010

Approbation des comptes de gestion 2009 de M. le Trésorier municipal : Budget principal, et budgets annexes : affaires économiques, zones d’activités, zones d’activités du Poteau Nord, assainissement collectif, assainissement non collectif, de M. le Trésorier Municipal

Budget annexe zone d’activités du Poteau Nord – Approbation du compte administratif et affectation du résultat 2009

Budget primitif 2010 – Budget zone du Poteau Nord

Fixation des taux d’imposition – Année 2010

Adhésions et cotisations 2010

Convention de groupement de c'ommandes avec les communes membres de la c'ommunauté d’agglomération : adhésion au groupement de c'ommandes

Adhésion 2009 – Association des Maires et EPCI du Morbihan

C'onstitution d’une commission de délégation de service public