22/10/2009

Institution d’une régie d’avances séjours de vacances

Modifications des statuts de la communauté d’agglomération du Pays de Vannes

Communauté d’agglomération du pays de Vannes (CAPV) – Rapport d’activités 2008

Elaboration des plans de mise en accessibilité des établissements recevant du public : adhésion à un groupement de commandes de la communauté d’agglomération du pays de Vannes

Approbation de l’inventaire des zones humides

Dénomination de voie – Allée du Clos de Tréhonte

Servitude de passage – Rue Françoise Dolto

Projet du gouvernement relatif à l’organisation territoriale

Parcours d’initiation musicale collective – Convention avec la communauté d’agglomération du Pays de Vannes – Année 2008/2009

Inscription au Monument aux Morts

Institution d’une régie d’avances pour les accueils de loisirs

Mise à jour du régime indemnitaire des fonctionnaires territoriaux

Rémunération des stagiaires

Rémunérations des animateurs vacataires au 1er octobre 2009

Chemin communal C'oëtdigo – Cession

Rue de Lanmen – Cession

Révision du Plan Local d’Urbanisme – Commission de suivi de révision du PLU – Modification

Fixation du prix pour le renouvellement du bail commercial relatif à la supérette Utile place François Mitterrand

Convention de mutualisation Ville/CCAS de Saint-Avé

Transformation du comité technique paritaire local en CTP commun Commune/Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

Accueil de loisirs sans hébergement et restaurant scolaire Anita Conti – Avant-projet définitif – Approbation – Renouvellement des demandes de subvention

Subvention à l’association ELA

Projet de suppression de la taxe professionnelle

Fonds d’aide aux sportifs de haut niveau

Avenants n° 1 et 2 salle de sports Pierre Le Nouail

Modification du tableau des effectifs

Poursuite de l’enseignement musical au conservatoire : modalités d’accompagnement

Motion relative à la suppression annoncée du défenseur des enfants