26/03/2009

Approbation des comptes de gestion 2008 budget principal et budgets annexes : affaires économiques, zones d’activités, assainissement collectif, assainissement non collectif de Monsieur le Trésorier municipal

Budget principal, approbation du compte administratif et affectation du résultat 2008

Budget annexe affaires économiques, approbation du compte administratif et affectation du résultat 2008

Budget annexe zones d’activités, approbation du compte administratif et affectation du résultat 2008

Budget annexe de assainissement collectif , approbation du compte administratif et affectation du résultat 2008

Budget annexe de assainissement non collectif (SPANC), approbation du compte administratif et affectation du résultat 2008

Budget principal – budget primitif 2009

Budget annexe affaires économiques – budget primitif 2009

Budget annexe zones d’activités – budget primitif 2009

Budget annexe de l’assainissement collectif – budget primitif 2009

Budget annexe de l’assainissement non collectif (S.P.A.N.C) – budget primitif 2009

Demande de subventions pour la réalisation de pistes cyclables

Fixation des taux d’imposition pour l’année 2009

Versement anticipé du FCTVA

D'otation globale d’équipement des communes – programmation 2009

Convention financière pour le transfert d’un compte épargne temps

Intervention de la brigade "nature et patrimoine" pour l’année 2009

Rémunération des stagiaires

Motion pour l’accueil des enfants de moins de 3 ans