Conseil municipal du 26/03/2009
19
délibérations
12
Finances & Budget
4
Autres decisions
1
Environnement
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Approbation des comptes de gestion 2008 budget principal et budgets annexes : affaires économiques, zones dactivités, assainissement collectif, assainissement non collectif de Monsieur le Trésorier municipal.
Budget principal, approbation du compte administratif et affectation du résultat 2008.
Budget annexe affaires économiques, approbation du compte administratif et affectation du résultat 2008.
Budget annexe zones dactivités, approbation du compte administratif et affectation du résultat 2008.
Budget annexe de assainissement collectif , approbation du compte administratif et affectation du résultat 2008.
Budget annexe de assainissement non collectif (SPANC), approbation du compte administratif et affectation du résultat 2008.
Budget principal budget primitif 2009.
Budget annexe affaires économiques budget primitif 2009.
Budget annexe zones dactivités budget primitif 2009.
Budget annexe de lassainissement collectif budget primitif 2009.
Budget annexe de lassainissement non collectif (S.P.A.N.C) budget primitif 2009.
Demande de subventions pour la réalisation de pistes cyclables
Fixation des taux dimposition pour lannée 2009.
Versement anticipé du FCTVA
Dotation globale déquipement des communes programmation 2009
Convention financière pour le transfert dun compte épargne temps
Intervention de la brigade "nature et patrimoine" pour lannée 2009
Rémunération des stagiaires.
Motion pour laccueil des enfants de moins de 3 ans
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