CM

28/01/2009

Saint-Avé 19 délibérations

19

délibérations

5

Finances & Budget

5

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (19)

Finances & Budget 5 délibérations

Autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget primitif 2009 : budget principal

Autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget primitif 2009 : budget assainissement collectif

Tarifs séjour neige

Tarifs bivouacs 2009

Mise en accessibilité des bâtiments publics : demande de subvention au titre du volet territorial du contrat de projet (CPER) 2007-2015

Autres decisions 5 délibérations

Classement dans le domaine public de la place François Mitterrand et de l’allée Ariane – Précision

Classement sonore des voies communales

Dénomination de voie – Allée de Kéréliza

SDEM — Rapport d'activités 2007

Revalorisation des vacations funéraires

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Acquisition d’un terrain appartenant à la SCI Loc – Rue de la fontaine

Cession SCI Joséphine à Saint Thébaud – Précisions

D'ébat sur l’application du plan local d’urbanisme au regard de la s'atisfaction des besoins en logements

Aménagement des abords de l’hôtel de ville – Marchés de travaux – Avenant au lot 1 : terrassement/voirie

Ressources humaines 2 délibérations

Information — Recensement des marchés 2008

Rapport dinformation sur lexécution du marché de prestation et dassistance et de conseil juridique

Environnement 1 délibération

Cession à la société ING TELECOM au Poteau S'ud

Sécurité 1 délibération

Règlement intérieur de l’école de municipale de musique

Numérique 1 délibération

Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnées : demande d’aide départemental pour l’entretien et la maintenance des sentiers

📬 Suivre Saint-Avé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.