22/05/2008
18
délibérations
8
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Fonds daide aux initiatives
Règlement local de publicité : demande de constitution du groupe de travail
Incorporation dans le domaine public dune partie de la rue de la Goélette
Incorporation dans le domaine communal du lotissement « les Sources »
Honorariat des élus locaux
C'onstitution du j'ury dassises Année 2008
Indemnité de gardiennage de léglise communale
Programme de limitation des populations de ragondins
Budget zones dactivités : décision modificative n° 2008/1
Organisme de gestion des établissements de léducation catholique (OGEC) de lécole Notre Dame : extension du bâtiment rue Général de Gaulle. Garantie demprunt
Subvention exceptionnelle dans le cadre de la thématique annuelle
Acquisition abris de touche
Cession de terrain
Fête de la musique 2008 : principes dorganisation et participation de la commune aux frais de restauration des bénévoles
Désignation du délégué élu de la commune de Saint-Avé au comité national daction social pour le personnel territorial (CNAS)
Représentation de la commune de Saint — Avé auprès de lassociation VANNES ABECHE
Vente dun terrain situé dans la zone dactivités du Poteau, parcelle BT 402, à la société MGO
Subventions amis de lécole municipale de musique avéenne
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