Conseil municipal du 22/05/2008

Saint-Avé 22/05/2008 18 délibérations
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18

délibérations

8

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (18)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2008/5/101

Fonds d’aide aux initiatives

2008/5/104

Règlement local de publicité : demande de constitution du groupe de travail

2008/5/106

Incorporation dans le domaine public d’une partie de la rue de la Goélette

2008/5/107

Incorporation dans le domaine communal du lotissement « les Sources »

2008/5/112

Honorariat des élus locaux

2008/5/95

Constitution du jury d’assises – Année 2008

2008/5/96

Indemnité de gardiennage de l’église communale

2008/5/97

Programme de limitation des populations de ragondins

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2008/5/100

Budget zones d’activités : décision modificative n° 2008/1

2008/5/108

Organisme de gestion des établissements de l’éducation catholique (OGEC) de l’école Notre Dame : extension du bâtiment rue Général de Gaulle. Garantie d’emprunt

2008/5/99

Subvention exceptionnelle dans le cadre de la thématique annuelle

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2008/5/103

Acquisition abris de touche

2008/5/105

Cession de terrain

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2008/5/102

Fête de la musique 2008 : principes d’organisation et participation de la commune aux frais de restauration des bénévoles

❤️ Social & Santé 1 délibération
2008/5/109

Désignation du délégué élu de la commune de Saint-Avé au comité national d’action social pour le personnel territorial (CNAS)

🤝 Vie associative 1 délibération
2008/5/110

Représentation de la commune de Saint — Avé auprès de l’association VANNES ABECHE

🌱 Environnement 1 délibération
2008/5/111

Vente d’un terrain situé dans la zone d’activités du Poteau, parcelle BT 402, à la société MGO

🛡️ Sécurité 1 délibération
2008/5/98

Subventions amis de l’école municipale de musique avéenne

WEB datagouv_misc:saint-ave:22/05/2008
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