6 février 2014

Débat d'Orientation Budgétaire

Dénomination d'espaces publics dans le quartier ouest

Dénomination d'une rue à Kérozer

Dénomination d'une voie à Rulliac

Dénomination d'une rue à proximité de la rue Saint-Michel

Classement dans le domaine public — Espaces communs du lotissement privé « Le Petit Rulliac nord » : modification du périmètre rétrocédé à la commune

Désaffectation et déclassement du domaine public d'un délaissé communal situé derrière la chapellle Notre Dame du Loc

Protocole de participation citoyenne à titre expérimental

Modification des règlements intérieurs des ALSH (L'albatros et Loisirs Ados)

Garantie d'emprunt en faveur d'EADM — Réalisation de la deuxième tranche ZAC Beausoleil

Assainissement collectif — Etude de tarification de la consommation d'eau - Inscription dans le cadre d'expérimentation ouvert par la loi Brottes

Assainissement collectif — Avenant n°2 à la convention de déversement des eaux usées vers les ouvrages de la ville de Vannes

Syndicat départemental d'énergies — Modification des statuts

Convention de financement et de réalisation pour la rénovation des réseaux d'éclairage public – Rue du Lavoir et rue du Petit Rulliac

Beausoleil — suppression de dénomination de voies – Dénomination d'espaces publics

Garantie d'emprunt en faveur de BSH — Renouvellement des composants des 17 logements sociaux à la Résidence Les Vénètes

Voie verte : acquisition de terrain situé à Tréhonte

Voie verte : acquisition de terrain situé entre Burguin et Tréhonte

Voie verte : acquisition de terrains situés à proximité du chemin du Moulin de Lanquo

Acquisition de terrain situé rue de Coëtdigo

Autorisation d'anticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2014 : budget principal

Demande de subvention pour l'atelier Estime de Soi