10 mars 2016
12
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Convention avec la société JPEE pour la construction et l'exploitation d'une centrale solaire au sol
Acquisition d'un délaissé de voirie rue Baudelaire au conseil départemental
Acquisition et incorporation de parcelles dans le domaine public à Bossuet
Acquisition de terrains
Agence France Locale — Modification du Pacte d'actionnaires
Commission consultative des services publics locaux – Remplacement d'un membre
Modification des statuts de Vannes agglo
Action culturelle — Médiathèque – Inscriptions gratuites pour les groupes
Action culturelle — Convention de partenariat avec Vannes agglo - Projet « Les murs ont des oreilles »
Budget 2016 — Rapport d'orientations budgétaires
Constitution de servitudes de passage et de tréfonds pour une canalisation d'eaux usées rue de Bellevue
Délégations au maire — Modifications apportées par la loi NOTRe
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