17 décembre 2014

Adpotion d'une charte de la démocratie participative

SIAGM — Demande d'adhésion des communes de PLESCOP, SAINT-PHILIBERT ET SAINT ANNE D'AURAY

SIAGM — Demande de retrait des communes de BADEN, BERRIC, LE BONO, L'ILE AUX MOINES, LARMOR BADEN, PLOUGOUMELEN et LA TRINITE SURZUR

SIAGM — Remboursement par anticipation d'un prêt au CREDIT MUTUEL

Siagm — Remboursement par Anticipation de Pret Dexia Clf501574060

Siagm — Remboursement par Anticipation de Pret Dexia Mon 202650 Eur/0205812

Siagm — Remboursement par Anticipation de Pret Dexia Min 242202eur

Siagm — Remboursement par Anticipation de Pret Societe Generale

Siagm — Remboursement par Anticipation de Pret Credit Agricole 36935047 808

Siagm — Remboursement par Anticipation de Pret Credit Agricole 00026130841

SIAGM — REMBOURSEMENT PAR ANTICIPATION DE PRET CREDIT MUTUEL (BCME) Profil 03.2003

Indemnite de Gardiennage de l'Eglise Communale - 2014

Desaffectation et Declassement du Domaine Public d'Un Chemin Situe A Trealve

Approbation du Rapport d'Accessibilite 2014

Fonds Municipal d'Aide aux Initiatives

Recensement de la Population

Budget Principal : Decision Modificative N°2

REVISION DES TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX APPLICABLES AU 1er JANVIER 2015

REDEVANCES d'assainissement NON COLLECTIF – FIXATION DES TARIFS 2015

Surtaxe d'assainissement — FIXATION DES TARIFS 2015

AUTORISATION D'ANTICIPATION des dépenses d'investissement DU BUDGET PRIMITIF 2015 : BUDGET PRINCIPAL

AUTORISATION D'ANTICIPATION des dépenses d'investissement DU BUDGET PRIMITIF 2015 : BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Demande de Subvention pour l'Atelier Estime de Soi

Subvention pour la Course Cycliste « la Route Bretonne » 2015

Assainissement Collectif — Convention de Deversement des Eaux Usees vers les Ouvrages de la Ville de Vannes

Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable (siaep) de Saint-Ave Meucon – Rapport d'Activites 2013

Acquisition des Parcelles Cadastrees Section Bd N° 173 et 175 Appartenant A la SCI BP (la Poste)

Mise A Jour de l'Etat de la Voirie Communale

Syndicat mixte de gestion du PNR — Election des délégués

Convention de Partenariat avec la Sacem

Equipement Informatique de l'Ecole Notre-Dame : Participation Financiere

Prolongation de la Convention de Mutualisation Ville / CCAS de Saint-Ave – Avenant N°2