1 mars 2012
12
délibérations
4
Environnement
3
Autres decisions
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Tableau des effectifs
Dégrèvement de la redevance d'assainissement collectif dans le cas de fuites d'eau
Syndicat intercommunal d'aménagement du Golfe du Morbihan (S.I.A.G.M.) – Brigade Nature et Patrimoine – Intervention 2012
Autorisation de signature de la charte de la Poste
Débat d'orientations budgétaires – Année 2012
Classement dans le domaine public — espaces communs du lotissement privé situé impasse des aigrettes
Dénomination de voies à Kervaines, Guyodec et Lézelannec
Journée de la citoyenneté : subvention à l'association Maison des jeunes
Programme de limitation des populations de ragondins – Subvention à l'association communale de chasse agréée
Prix des repas au restaurant scolaire pour le personnel
Approbation du règlement intérieur Hygiène et Sécurité
Indemnité représentative de logement due aux instituteurs – Année 2011
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