9 décembre 2011

Modification des périmètres du droit de préemption urbain et du droit de préemption renforcé

Désaffectation et déclassement d'un chemin communal situé entre l'allée de Lescran et le Mail

Adhésion à l'observatoire départemental de l'assainissement du Morbihan

Fonds municipal d'aide aux initiatives

Médiathèque : modification du règlement intérieur

Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor

Rénovation de la chapelle Saint — Michel : convention de mécénat

Prise en charge partielle des titres d'abonnement pour les déplacements domicile-travail

Recensement de la population - 2012

Approbation du rapport d'accessibilité 2011

Rapport d'activités de Vannes Agglo — Exercice 2010

Séjours jeunes : tarifs 2012

Tarifs 2012

Budget Zones d'activités - DM n°2

Avenant au marché d'assurance dommages aux biens

Surtaxe d'assainissement

Subvention à l'UCCAVE

Approbation du zonage d'assainissement des eaux pluviales

Syndicat départemental d'énergies du Morbihan : rapport d'activités 2010

Rapport annuel du service public de l'eau potable – SIAEP de Saint-Avé/Meucon

Budget Zone d'activités Poteau Nord - DM n°1

Approbation du PLU de la commune de Saint-Avé

Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public d'un terrain

Echange avec soulte de terrains situés à proximité du giratoire de Catric

Ecole de musique : convention avec l'Echonova

Rémunération des animateurs vacataires