6 mai 2010
21
délibérations
7
Autres decisions
4
Environnement
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Constitution jury d'assises 2011
Indemnité de gardiennage de l'église communale
Fonds d'aide aux initiatives
Conventionnement de la compagnie de danse 29X27
Régulation des collections de la médiathèque
Programme de limitation des populations de ragondins
Dénomination de voie au lieu dit Plaisance
Modification du tableau des effectifs
SIAGM : brigade nature et patrimoine : intervention 2010
Cession de terrain dans la ZA du Poteau Sud au laboratoire O.D.S. lot n° 20
Cession de terrain dans la ZA du Poteau Sud à la société Sodial et Le Gall distribution : lot n° 3
Ecole de musique : tarifs 2010-2011
Journée de la citoyenneté : subvention lycée de Kerplouz
Trail du pays de Vannes : demande de subvention
Indemnité de logement due aux instituteurs
Régularisation : classement de parcelles dans le domaine public
Servitude de tréfonds sur la parcelle cadastrée AW n° 80
Création de 4 emplois dans le cadre du dispositif C.A.E
Débat annuel sur la formation des élus
Extension vestiaires football : demande de subvention
Désignation d'un représentant du Maire au conseil de surveillance de l'établissement public de santé mentale (E.P.S.M.)
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