26 mars 2015

Compte Administratif 2014 — budget principal

Compte Administratif 2014 — budget annexe affaires économiques

Compte Administratif 2014 — budget annexe zones d'activités

Compte Administratif 2014 — budget annexe assainissement collectif

Compte Administratif 2014 — budget annexe assainissement non collectif

Budgets Primitifs 2015 — budget principal

Budgets Primitifs 2015 — budget annexe affaires économiques

Budgets Primitifs 2015 — budget annexe zones d'activités

Budgets Primitifs 2015 — budget annexe assainissement collectif

Budgets Primitifs 2015 — budget annexe assainissement non collectif

Attribution des subventions de fonctionnement aux associations pour 2015

Mise en place d'une tarification pour l'aire des camping- cars

Compte Administratif 2014 — budget annexe aménagement du secteur de Kérozer

Compte Administratif 2014 — budget annexe aménagement du secteur de Bossuet

Budgets Primitifs 2015 — budget annexe aménagement du secteur de Kérozer

Budgets Primitifs 2015 — budget annexe aménagement du secteur Bossuet

Cession d'un chemin situe à Tréalve

Acquisition de terrains à proximité du bois de Kérozer

Approbation des comptes de gestion 2014 de M. le Trésorier municipal

Fixation des taux d'imposition – Année 2015

Révision des autorisations de programmes et crédits de paiement et création de nouvelles autorisations de programmes

Convention de financement et de réalisation pour l'extension des réseaux d'éclairage public – Aménagement du secteur de Kerozer

Biodiversité — Partenariat avec Bretagne vivante – Programme d'actions 2015

Activités et prestations des services enfance jeunesse : actualisation des tarifs de restauration scolaire, d'activités jeunesse et périscolaires – Année 2015/2016

Convention avec l'université de Rennes 2 relative à une étude prospective en matière d'équipements et de services à la population

Convention de partenariat avec la commune de Plescop relative à la réfection du Pont de Trezelo

Constitution d'une servitude d'utilité publique au profit de réseau transport d'électricité (RTE) sur les parcelles AW n° 2, 66 & 76