3 novembre 2011

Approbation du plan d'actions pour un projet de territoire « Saint-Avé 2030 » - Agenda 21

Appel à reconnaissance — projet de territoire durable-Agenda 21

Approbation du plan d'actions du « Plan de déplacements » de la collectivité

Création d'une commission mixte des marchés communaux

Dénomination de rues

Désaffectation et déclassement d'un chemin communal situé à proximité du giratoire de Catric

Parcours d'initiation musicale collective – Convention avec Vannes Agglo année 2010/2011

Maintien du taux de cotisation CNFPT - Motion

Convention maison de la formation professionnelle – Signature de l'avenant n°1

ZAC de Beau Soleil — Bilan financier au 31 décembre 2010

Convention de financement et de réalisation pour la rénovation des réseaux d'éclairage public

Convention pour la pose de fourreaux fibre optique rue Cadoudal

Effacement des réseaux téléphoniques rue Cadoudal

Modification du tableau des effectifs

Signature d'une convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan pour extranet « Carrières »

Subvention à l'association « Velomotive »

Festival Promnons nous — Demande de subvention auprès de l'Etat, du Conseil Régional de Bretagne, du Conseil Général du Morbihan

OGEC de l'école privée Notre Dame : financement des charges de fonctionnement 2012 dans le cadre du contrat d'association

Budget principal : décision modificative 2011/1

Budget principal : admission en non-valeur

Cessions gratuites et classement dans le domaine public de terrains

Acquisition de terrain situé à proximité du giratoire de Catric

Syndicat intercommunal d'aménagement du Golfe du Morbihan (S.I.A.G.M.) – Bilan d'activités 2010

Taxe d'aménagement communale — Vote du taux

Conventions de partenariat avec Vannes Agglo, le secours populaire et la radio « PlumFM » dans le cadre de la saison culturelle 2011/2012

Ecole de musique : activités accessoires – Maintien, modification horaire et création d'une nouvelle activité accessoire

Déplacement des équipements sportifs communaux – Etude de programmation

Construction d'un accueil de loisirs sans hébergement et extension du restaurant scolaire – Marché de travaux – Avenants aux lots 1, 2, 9, 10 et 19