CM

16 novembre 2017

Saint-Avé 18 délibérations

18

délibérations

7

Autres decisions

5

Environnement

3

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (18)

Autres decisions 7 délibérations

Développement commercial — Etude sur l'organisation commerciale

Modification du PLU

Rapport d'activités 2016

Ecole Notre Dame — participation aux frais de fonctionnement

Séjour Neige 2018

Promeneurs du Net — convention avec la CAF

Recensement de la population 2018

Environnement 5 délibérations

Morbihan Energie — Convention de financement et réalisation pour rénovation réseaux d'EP

Convention d'adhésion au réseau des médiathèques de GMVA

Garantie d'emprunt en faveur d'EADM — Prêt Crédit Agricole - ZAC BEAUSOLEIL

Garantie d'emprunt en faveur d'EADM — Prêt de la Banque postale - ZAC BEAUSOLEIL

Garantie d'emprunt en faveur d'EADM — Prêt Caisse d'Epargne - ZAC BEAUSOLEIL

Finances & Budget 3 délibérations

Festival Promnons nous : demande de subvention au Conseil Régional et CD

Régie Assainissement : tarifs 2018

Café des parents Les Parenthèses — Demande de subvention

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Aménagement de la place notre Dame du Loc - Validation de l'avant projet

Motion — Menaces sur le logement

Sport 1 délibération

Indemnités jury de concours pour la création du pole sportif

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