18 octobre 2017

Rapport d'activités 2016 de Vannes agglo

Règlement intérieur de L'albatros

Règlement intérieur de loisirs ados — Maison des jeunes

Adhésion au groupement de commandes de golfe du Morbihan Vannes agglomération pour l'isolation des combles perdus

Parc d'activités du poteau sud — Cession d'un terrain à la société Auray voyages

Assainissement collectif — constitution de servitudes de passage et de tréfonds pour des canalisations d'eaux usées rue Joseph Le Brix

Assainissement collectif — constitution d'une servitude de passage et de tréfonds pour une canalisation d'eaux usées allée de la bergerie (Tréalvé)

Modification du tableau des effectifs

Plan Local de lHabitat — Subvention à Armorique Habitat pour la création de deux logements sociaux au Clos du Lavoir

Garantie d'emprunt en faveur de la SCCV SAINT-AVE BOSSUET pour l'acquisition du foncier et la construction de 12 logements PSLA (location accession) – résidence Carré Bossuet, tranche 2

Règlement intérieur de la restauration scolaire

Classement sonore des infrastructures de transport routier - Avis relatif au projet d'arrêté préfectoral

Carrière de Liscuit — Renouvellement de la convention d'utilisation avec le Service Départemental d'incendie et de Secours du Morbihan

Demande de subventions au conseil départemental du Morbihan

Convention de partenariat avec Keranne — Sauvegarde 56