CM
15 octobre 2015
Saint-Avé
9 délibérations
9
délibérations
4
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
1
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Autres decisions
4 délibérations
Assainissement collectif AVENANT N° 2
Assainissement collectif : approbation protocole fin de contrat VEOLIA
Assainissment collectif : désignation des membres du Conseil d'exploitation
Dénomination de rue à Kerdogan
Urbanisme & Travaux
3 délibérations
Cession gratuite
Cession gratuite délaissé Rue de la Fontaine
Aménagement Rue Griffon — convention de financement EP
Sport
1 délibération
Retrocession et classement dans DP LOT Enclos du Stade
Environnement
1 délibération
Modification du tableau des effectifs
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