CM

22/02/2013

Saint-Avé 17 délibérations

17

délibérations

6

Environnement

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (17)

Environnement 6 délibérations

Schéma Régional Climat Air Energie de Bretagne - Avis

Délégation de signature au Maire pour des demandes d’urbanisme au nom de la commune

Signature de conventions pour les partenariats avec le TAB pour la saison 2012/2013

Modification du tableau des effectifs

Demande d’agrément au nouveau dispositif d’investissement locatif

Projet d’extension du parc d’activités du Poteau Sud

Autres decisions 2 délibérations

Débat d’orientations budgétaires – Année 2013

50ème Anniversaire du traité de l’Elysée

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Exonérations partielles de taxe d’aménagement en application de la loi de finances rectificative 2012

Cession de la charge foncière de l’Ilot Bossuet à Bouwfonds Marignan et Vannes Golfe Habitat

Finances & Budget 2 délibérations

Demande de subvention pour l’atelier Estime de Soi

Journée de la citoyenneté : subvention à l’association Maison des Jeunes

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Projet de création d’un jardin public en cœur de ville

Numérique 1 délibération

Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnées – Demande d’aide départementale pour la création de circuits de randonnée et l’entretien et la maintenance des sentiers

Vie associative 1 délibération

Adhésion de la commune de Saint — Avé à l’association Plante & Cité

Social & Santé 1 délibération

Convention commune – CCAS – Vannes Agglo pour la mise en œuvre du plan de déplacements (PDE)

Ressources humaines 1 délibération

Création d’un emploi d’avenir

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