24/01/2013

Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme : dépassement des règles du Plan Local d’Urbanisme et suppression de deux emplacements réservés

Restaurant scolaire – Programme de travaux et demande de subvention

Rue de la Fontaine – Programme de travaux et demande de subvention

Voie verte – Acquisition de terrains à proximité du giratoire de Catric

Périmètre de réaménagement de la carrière de Liscuit – Acquisition de terrains

Cession de terrain dans la zone d’activités de Kermelin à l’entreprise « L’Atelier du Peintre » (parcelle N° AX 733)

Fonds municipal d’aide aux initiatives

Parcours d’initiation musicale collective - Convention avec Vannes Agglo - Année2011/2012 Et 2012/2013

Bien sans maître – Incorporation dans le domaine communal d’un chemin situé à Parcarré

Adhésion à la Charte Ville sans tranchée

Désaffectation et déclassement du domaine public d’un chemin communal situé à proximité de la rue Saint Michel

Saison culturelle 2012 — 2013 : tarifs de spectacles

Autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget primitif 2013 : budget principal

Autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget primitif 2013 : budget assainissement

City Stade – Programme de travaux et demande de subventions

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance : demande de subvention pour le Café des Parents

Aménagement de la véloroute/voie verte VD4, sur le territoire de la commune de Saint-Avé

Carrière de Liscuit : étude de de pré — programmation – Convention avec l’Université de Rennes 2