CM

30/04/2009

Saint-Avé 12 délibérations

12

délibérations

4

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (12)

Autres decisions 4 délibérations

Adhésions – Cotisations – Année 2009

Opéra des gueux

Programme de limitation des populations de ragondins

Motion pour le maintien de la présence des techniciens du service commun d’eRDF et GrDF en milieu rural

Finances & Budget 3 délibérations

Attribution des subventions de fonctionnement 2009

Budget principal – Admission en non-valeur

Budget zones d’activités – Décision modificative n° 2009/1

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Indemnité représentative de logement due aux instituteurs – Année 2008

Cession gratuite de terrains – Plaisance

Sport 1 délibération

Réhabilitation de la salle de sports Pierre Le Nouail et de ses annexes : autorisation de signature des marchés de travaux

Environnement 1 délibération

Parc d’activités de Saint — Thébaud – Avenant aux marchés de travaux : lot 3 : réseaux divers –Entreprise VEOLIA EAU

Ressources humaines 1 délibération

ICPE – SCEA de Kerdroguen, Messieurs CARO à Colpo – Avis du conseil municipal sur le dossier de transformation d’une installation d’élevage porcin

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