30/04/2009
12
délibérations
4
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Adhésions Cotisations Année 2009
Opéra des gueux
Programme de limitation des populations de ragondins
Motion pour le maintien de la présence des techniciens du service commun deRDF et GrDF en milieu rural
Attribution des subventions de fonctionnement 2009
Budget principal Admission en non-valeur
Budget zones dactivités Décision modificative n° 2009/1
Indemnité représentative de logement due aux instituteurs Année 2008
Cession gratuite de terrains Plaisance
Réhabilitation de la salle de sports Pierre Le Nouail et de ses annexes : autorisation de signature des marchés de travaux
Parc dactivités de Saint — Thébaud Avenant aux marchés de travaux : lot 3 : réseaux divers Entreprise VEOLIA EAU
ICPE SCEA de Kerdroguen, Messieurs CARO à Colpo Avis du conseil municipal sur le dossier de transformation dune installation délevage porcin
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