CM

22/05/2008

Saint-Avé 18 délibérations

18

délibérations

8

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (18)

Autres decisions 8 délibérations

Fonds d’aide aux initiatives

Règlement local de publicité : demande de constitution du groupe de travail

Incorporation dans le domaine public d’une partie de la rue de la Goélette

Incorporation dans le domaine communal du lotissement « les Sources »

Honorariat des élus locaux

Constitution du jury d’assises – Année 2008

Indemnité de gardiennage de l’église communale

Programme de limitation des populations de ragondins

Finances & Budget 3 délibérations

Budget zones d’activités : décision modificative n° 2008/1

Organisme de gestion des établissements de l’éducation catholique (OGEC) de l’école Notre Dame : extension du bâtiment rue Général de Gaulle. Garantie d’emprunt

Subvention exceptionnelle dans le cadre de la thématique annuelle

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Acquisition abris de touche

Cession de terrain

Culture & Patrimoine 1 délibération

Fête de la musique 2008 : principes d’organisation et participation de la commune aux frais de restauration des bénévoles

Social & Santé 1 délibération

Désignation du délégué élu de la commune de Saint-Avé au comité national d’action social pour le personnel territorial (CNAS)

Vie associative 1 délibération

Représentation de la commune de Saint — Avé auprès de l’association VANNES ABECHE

Environnement 1 délibération

Vente d’un terrain situé dans la zone d’activités du Poteau, parcelle BT 402, à la société MGO

Sécurité 1 délibération

Subventions amis de l’école municipale de musique avéenne

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