CM

6 février 2020

Saint-Avé 13 délibérations

13

délibérations

3

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Environnement

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Délibérations (13)

Finances & Budget 3 délibérations
2020

Rapport dOrientations Budgétaires — Budget 2020

2020

Tarifs de location de la salle J.LE GAC pour non avéens

2020

Transfert de l'exercice du DPU renforcé à GMVA sur les zones d'activités économiques

Autres decisions 3 délibérations
2020

Dénomination de voies à proximité de la route de Meucon

2020

Dénomination d'une rue au Petit Rulliac

2020

Classement dans le domaine public communal de la voie cyclable Kermelin/Saint Thébaud

Environnement 2 délibérations
2020

Partenariat avec Bretagne Vivante pour la connaissance, le maintien et la valorisation du patrimoine naturel de la commune - Bilan des actions 2019 et nouvelle convention triennale

2020

Labellisation au titre des espaces naturels sensibles du département du site de la lande de Kerbotin et du Camp de César - Convention cadre 2020-2024

Ressources humaines 2 délibérations
2020

Rémunération des animateurs et directeurs vacataires

2020

Régime indemnitaire pendant la période de préparation au reclassement

Sport 1 délibération
2020

Complexe sportif de Kérozer — Déclaration de projet et avis sur la mise en compatibilité du PLU

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2020

C'onstitution d'une s'ervitude au profit de GRDF sur la parcelle

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2020

Aide financière aux bénéficiaires dispositif CAF AZUR pour les accueils de loisirs 2020

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