Conseil municipal du 2020-02-06
13
délibérations
3
Finances & Budget
3
Environnement
3
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (13)
Rapport d'Orientations Budgétaires — Budget 2020
Tarifs de location de la salle J.LE GAC pour non avéens
Transfert de l'exercice du DPU renforcé à GMVA sur les zones d'activités économiques
Constitution d'une servitude au profit de GRDF sur la parcelle
Partenariat avec Bretagne Vivante pour la connaissance, le maintien et la valorisation du patrimoine naturel de la commune - Bilan des actions 2019 et nouvelle convention triennale
Labellisation au titre des espaces naturels sensibles du département du site de la lande de Kerbotin et du Camp de César - Convention cadre 2020-2024
Dénomination de voies à proximité de la route de Meucon
Dénomination d'une rue au Petit Rulliac
Classement dans le domaine public communal de la voie cyclable Kermelin/Saint Thébaud
Rémunération des animateurs et directeurs vacataires
Régime indemnitaire pendant la période de préparation au reclassement
Complexe sportif de Kérozer — Déclaration de projet et avis sur la mise en compatibilité du PLU
Aide financière aux bénéficiaires dispositif CAF AZUR pour les accueils de loisirs 2020
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