Conseil municipal du 2020-07-02

Commission communale des impots directs

Accompagnement des professionnels dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19

Versement de la prime exceptionnelle COVID 19

PNR du Gofle du Morbihan — Rapport d'activités 2019

Dénomination de voie à proximité de la rue de la Gare

Fonds municipal d'aide aux initiatives

Contrats d'apprentissage

Convention de mise à disposition d'un agent de maîtrise à l'EHPAD

Marchés publics : constitution d'un groupement de commandes entre la commune et le CCAS pour l'entretien des espaces verts et le désherbage

Groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS pour la passation des marchés réservés pour l'entretien des espaces verts et le désherbage : élection des membres de la CAO

Marchés publics : constitution d'un groupement de commandes entre la commune et le CCAS pour la passation des marchés de téléphonie fixe

Groupement de commandes constitué entre la commune et la CCAS pour la passation des marchés Téléphonie fixe : élection des membres de la CAO

Marchés publics : constitution d'un groupement de commandes entre la commune et le CCAS pour la passation des marchés pour l'achat de produits d'entretien et d'hygiène

Groupement de commandes constitué entre la commune et la CCAS pour la passation des marchés pour l'achat de produits d'entretien et d'hygiène : Elections des membres de la CAO

Activités et prestations du service Enfance Jeunesse et école de musique : modification des tranches de quotients familiaux - Année 2020/2021

Activités et prestations du service Enfance Jeunesse : tarifs de restauration scolaire, d'activités jeunesse et périscolaires 2020/2021

Participation de la commune de Saint Ave en faveur des enfants avéens scolarisés dans les écoles Diwan

Participation de la commune de Saint Ave en faveur des enfants avéens scolarisés à lécole publique de Meucon

Participation de la commune de Saint Ave en faveur des enfants avéens scolarisés à lécole privée de Meucon

Participation financière en faveur des enfants avéens scolarisés dans les classes ULIS hors commune

Convention pour l'extension du réseau électrique de la zone d'activités de Kérozer

Aménagement de la rue Jacques Brel — Phase 2 - Convention avec Morbihan Energies pour l'enfouissement coordonné des réseaux d'éclairage public, d'électrification et de télécommunicatoin

Convention de mise à disposition d'une emprise foncière au profit d'ENEDIS sur une parcelle

Modification du tableau des effectifs

Décision modificative n° 1 du budget "Affaires économiques" 2020

Tarifs Ecole de musique — Année 2020/2021

Subvention de fonctionnement — Les amis de la Chapelle Notre-Dame du Loc

Première partie de la programmation de la saison culturelle du Dôme 2020/2021

Modification du règlement intérieur de l'école de musique

Mesures de soutien — Annulation des spectacles du Dôme

Complexe sportif de Kérozer : protocole d'indemnisation des exploitants

Participation de la commune de Saint Ave en faveur des établissements scolaires

Formation des élus — Orientations pour le mandat