CM

24 septembre 2020

Saint-Avé 21 délibérations

21

délibérations

8

Autres decisions

3

Environnement

3

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (21)

Autres decisions 8 délibérations
2020

Conseil de s'urveillance de l'EPSM — Désignation d'un représentant de la commune

2020

Mise en place de la commission de contrôle des listes électorales

2020

Règlement intérieur du conseil municipal

2020

Syndicat mixte de gestion du PNR — Désignation des délégués

2020

Désaffectation et déclassement du domaine public d'un délaissé communal situé rue du Lavoir

2020

Indemnité de gardiennage de l'église Année 2020

2020

Contrats dapprentissage

2020

Carrière de Liscuit — Renouvellement des conventions d'utilisation de la carrière pour la pratique de la plongée

Environnement 3 délibérations
2020

Compte rendu annuel à la collectivité de la ZAC Beausoleil au 31 décembre 2019

2020

Exercice de la compétence gestion des eaux pluviales urbaines - Convention de gestion de services entre la commune et Golfe du Morbihan-Vannes agglomération

2020

Modification du tableau des effectifs

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2020

Action culturelle jeune public — Convention de partenariat Déclic Mômes avec Golfe du Morbihan-Vannes agglomération

2020

Centre culturel Le Dome — Modification du contrat de location de la salle de spectacles

2020

Action culturelle : convention de partenariat avec KERANNE SAUVEGARDE 56

Éducation 2 délibérations
2020

Convention avec l'université de Rennes 2 relative à une réflexion sur la requalification du secteur de la rue de lHopital

2020

Comité consultatif de la restauration scolaire

Finances & Budget 2 délibérations
2020

GRDF — Compte-rendu annuel d'exploitation pour l'exercice 2019

2020

Actions culturelles — Demande de subventions au Conseil Régional de Bretagne

Sport 1 délibération
2020

Création de points darret de lignes régulières du réseau KICEO près du futur complexe sportif de Kérozer : convention de délégation de maitrise douvrage des travaux

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2020

Modification du montant de la garantie demrprunt accordée à Aiguillon construction pour la construction de 9 logements en PSLA

Vie associative 1 délibération
2020

Adhésion à l'association Ancre

📬 Suivre Saint-Avé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.