24 septembre 2020
21
délibérations
8
Autres decisions
3
Environnement
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Conseil de s'urveillance de l'EPSM — Désignation d'un représentant de la commune
Mise en place de la commission de contrôle des listes électorales
Règlement intérieur du conseil municipal
Syndicat mixte de gestion du PNR — Désignation des délégués
Désaffectation et déclassement du domaine public d'un délaissé communal situé rue du Lavoir
Indemnité de gardiennage de l'église Année 2020
Contrats dapprentissage
Carrière de Liscuit — Renouvellement des conventions d'utilisation de la carrière pour la pratique de la plongée
Compte rendu annuel à la collectivité de la ZAC Beausoleil au 31 décembre 2019
Exercice de la compétence gestion des eaux pluviales urbaines - Convention de gestion de services entre la commune et Golfe du Morbihan-Vannes agglomération
Modification du tableau des effectifs
Action culturelle jeune public — Convention de partenariat Déclic Mômes avec Golfe du Morbihan-Vannes agglomération
Centre culturel Le Dome — Modification du contrat de location de la salle de spectacles
Action culturelle : convention de partenariat avec KERANNE SAUVEGARDE 56
Convention avec l'université de Rennes 2 relative à une réflexion sur la requalification du secteur de la rue de lHopital
Comité consultatif de la restauration scolaire
GRDF — Compte-rendu annuel d'exploitation pour l'exercice 2019
Actions culturelles — Demande de subventions au Conseil Régional de Bretagne
Création de points darret de lignes régulières du réseau KICEO près du futur complexe sportif de Kérozer : convention de délégation de maitrise douvrage des travaux
Modification du montant de la garantie demrprunt accordée à Aiguillon construction pour la construction de 9 logements en PSLA
Adhésion à l'association Ancre
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