Conseil municipal du 2019-03-27

Saint-Avé 27 mars 2019 33 délibérations
Document source

33

délibérations

17

Finances & Budget

9

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

33 délibérations - Approbation des comptes de gestion 2018 : budget principal et budgets annexes - Approbation du compte administratif 2018 - Approbation du compte administratif 2018 - Budget Affaires économiques - Approbation du compte administratif - Budget Zone d'activités - Approbation du compte administratif - Budget Assainissement collectif - Approbation du compte administratif - Budget Assainissement non collectif - Approbation du compte administratif - Budget Aménagement secteur Kerozer - Approbation du compte administratif - Budget secteur Bossuet - Budget principal - Affectation du résultat - Budget Affaires Economiques - affectation du résultat 2018 - Budget Assainissement collectif - affectation du résultat 2018 - Budget Assainissement non collectif - affectation du résultat 2018 - Budget Aménagement secteur Kérozer - affectation du résultat 2018 - Fixation des taux d'imposition - Approbation du budget primitif 2019 - budget principal - Approbation du budget primitif 2019 - budget Affaires économiques - Approbation du budget primitif 2019 - budget Assainissement collectif - Approbation du budget primitif 2019 - budget Assainissement non collectif - Approbation du budget primitif 2019 - budget Aménagement secteur Kerozer - Appobation du budget primitif 2019 - budget Aménagement secteur Bossuet

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Délibérations (33)

💶 Finances & Budget 17 délibérations
2019

Approbation des comptes de gestion 2018 : budget principal et budgets annexes

2019

Approbation du compte administratif 2018

2019

Approbation du compte administratif 2018 - Budget Affaires économiques

2019

Approbation du compte administratif — Budget Zone d'activités

2019

Approbation du compte administratif — Budget Assainissement collectif

2019

Approbation du compte administratif — Budget Assainissement non collectif

2019

Approbation du compte administratif — Budget secteur Bossuet

2019

Budget principal — Affectation du résultat

2019

Budget Affaires Economiques — affectation du résultat 2018

2019

Budget Assainissement collectif — affectation du résultat 2018

2019

Budget Assainissement non collectif — affectation du résultat 2018

2019

Approbation du budget primitif 2019 — budget principal

2019

Approbation du budget primitif 2019 — budget Affaires économiques

2019

Approbation du budget primitif 2019 — budget Assainissement collectif

2019

Approbation du budget primitif 2019 — budget Assainissement non collectif

2019

Fixation des modalités et de la durée d'amortissement des immobilisations - budget principal et affaires économiques

2019

Attribution de subventions aux associations - 2019

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
2019

Approbation du compte administratif — Budget Aménagement secteur Kerozer

2019

Budget Aménagement secteur Kérozer — affectation du résultat 2018

2019

Approbation du budget primitif 2019 — budget Aménagement secteur Kerozer

2019

Appobation du budget primitif 2019 — budget Aménagement secteur Bossuet

2019

Travaux d'aménagement et de sécurisation Rue Baudelaire et Allée de Kérozer : plan de financement et demande de subvention

2019

Travaux d'aménagement du cimetière : plan de financement et demande de subvention

2019

Révision des autorisations de programmes et crédits de paiement 2019 et création d'une nouvelle autorisationde programme pour les travaux d'aménagement du cimetière

2019

Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2018

2019

Acquisition de terrain

📄 Autres decisions 3 délibérations
2019

Fixation des taux d'imposition

2019

Convention cadre d'accès aux services facultatifs du CDG de la FPT

2019

Débat annuel sur la formaiton des élus

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2019

Accueil de loisirs : modification du règlement intérieur de Loisirs Ados

2019

Convention de mise à disposition de personnel du SIAEP de Meucon à la ville de SAINT AVE

🌱 Environnement 1 délibération
2019

Modification du tableau des effectifs

🤝 Vie associative 1 délibération
2019

Vœu de soutien à l'appel "nous voulons des coquelicots"

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