CM

27 mars 2019

Saint-Avé 33 délibérations

33

délibérations

17

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

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Délibérations (33)

Finances & Budget 17 délibérations
2019

Approbation des comptes de gestion 2018 : budget principal et budgets annexes

2019

Approbation du compte administratif 2018

2019

Approbation du compte administratif 2018 - Budget Affaires économiques

2019

Approbation du compte administratif — Budget Zone d'activités

2019

Approbation du compte administratif — Budget Assainissement collectif

2019

Approbation du compte administratif — Budget Assainissement non collectif

2019

Approbation du compte administratif — Budget secteur Bossuet

2019

Budget principal — Affectation du résultat

2019

Budget Affaires Economiques — affectation du résultat 2018

2019

Budget Assainissement collectif — affectation du résultat 2018

2019

Budget Assainissement non collectif — affectation du résultat 2018

2019

Approbation du budget primitif 2019 — budget principal

2019

Approbation du budget primitif 2019 — budget Affaires économiques

2019

Approbation du budget primitif 2019 — budget Assainissement collectif

2019

Approbation du budget primitif 2019 — budget Assainissement non collectif

2019

Fixation des modalités et de la durée damortissement des immobilisations - budget principal et affaires économiques

2019

Attribution de subventions aux associations - 2019

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2019

Approbation du compte administratif — Budget Aménagement secteur Kerozer

2019

Budget Aménagement secteur Kérozer — affectation du résultat 2018

2019

Approbation du budget primitif 2019 — budget Aménagement secteur Kerozer

2019

Appobation du budget primitif 2019 — budget Aménagement secteur Bossuet

2019

Travaux d'aménagement et de sécurisation Rue Baudelaire et Allée de Kérozer : plan de financement et demande de subvention

2019

Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2018

2019

Acquisition de terrain

Autres decisions 3 délibérations
2019

Fixation des taux dimposition

2019

Convention c'adre d'accès aux services facultatifs du CDG de la FPT

2019

D'ébat annuel sur la formaiton des élus

Parcs & Espaces verts 2 délibérations
2019

Travaux d'aménagement du cimetière : plan de financement et demande de subvention

2019

Révision des autorisations de programmes et crédits de paiement 2019 et création d'une nouvelle autorisationde programme pour les travaux d'aménagement du cimetière

Ressources humaines 2 délibérations
2019

Accueil de loisirs : modification du règlement intérieur de Loisirs Ados

2019

Convention de mise à disposition de personnel du SIAEP de Meucon à la ville de SAINT AVE

Environnement 1 délibération
2019

Modification du tableau des effectifs

Vie associative 1 délibération
2019

Vœu de soutien à lappel "nous voulons des coquelicots"

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