CM

4 juillet 2018

Saint-Avé 23 délibérations

23

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

4

Enfance & Jeunesse

3

Environnement

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Délibérations (23)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2018

Opération d'aménagement Ilot Bossuet : avenant au protocole

2018

Demande de préemption à la S'AFER et acquisition de terrain à L'iscuit

2018

Réhabilitation des installations d'assainissement non collectif dans le cadre d'une opération groupée

2018

Dispositif de versement de subventions aux bailleurs sociaux pour construction de logements sociaux

2018

Subvention à BSH pour acquisition en VEFA de logements sociaux Rue F. Dolto

2018

Approbation du dossier de création de la zone d'aménagement concerté "Cœur de Ville"

2018

Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du PNR - rapport d'activités 2017

2018

Bilan de la concertation de la zone d'aménagement du Centre Ville

Enfance & Jeunesse 4 délibérations
2018

Participation financière des enfants avéens scolarisés en classe ULIS hors commune

2018

Participation de Saint Avé pour enfants avéens scolarisés dans les écoles DIWAN

2018

Participation de Saint Avé pour enfants avéens scolarisés à l'école privée de Meucon

2018

Participation de Saint Avé pour enfants avéens scolarisés à l'école publique de Meucon

Environnement 3 délibérations
2018

Modification des tableaux des effectifs

2018

Mise en place du nouveau régime indemnitaire IFSE/CIA

2018

Signature d'une convention de mise à disposition d'un local pour permanence PMI

Autres decisions 3 délibérations
2018

Modification du compte rendu d'entretien

2018

Convention de mise à disposition d'un adjoint à l'EHPAD

2018

Conseil d'exploitation de régie assainissement : désignation d'un membre

Éducation 2 délibérations
2018

Modification du règlement des ATSEM en milieu scolaire

2018

Participation financière de Saint Avé pour établissements scolaires

Parcs & Espaces verts 1 délibération
2018

Rétrocession d'une concession au cimetière communal

Sport 1 délibération
2018

Création d'un pole sportif à Kerozer — relance de c'oncours

Finances & Budget 1 délibération
2018

Saison culturelle 2018/2019 : présentation des spectacles et tarifs

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