Conseil municipal du 2018-07-04

Opération d'aménagement Ilot Bossuet : avenant au protocole

Demande de préemption à la SAFER et acquisition de terrain à Liscuit

Rétrocession d'une concession au cimetière communal

Réhabilitation des installations d'assainissement non collectif dans le cadre d'une opération groupée

Dispositif de versement de subventions aux bailleurs sociaux pour construction de logements sociaux

Subvention à BSH pour acquisition en VEFA de logements sociaux Rue F. Dolto

Approbation du dossier de création de la zone d'aménagement concerté "Cœur de Ville"

Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du PNR - rapport d'activités 2017

Bilan de la concertation de la zone d'aménagement du Centre Ville

Participation financière des enfants avéens scolarisés en classe ULIS hors commune

Participation de Saint Avé pour enfants avéens scolarisés dans les écoles DIWAN

Participation de Saint Avé pour enfants avéens scolarisés à l'école privée de Meucon

Participation de Saint Avé pour enfants avéens scolarisés à l'école publique de Meucon

Modification des tableaux des effectifs

Mise en place du nouveau régime indemnitaire IFSE/CIA

Signature d'une convention de mise à disposition d'un local pour permanence PMI

Modification du compte rendu d'entretien

Convention de mise à disposition d'un adjoint à l'EHPAD

Conseil d'exploitation de régie assainissement : désignation d'un membre

Modification du règlement des ATSEM en milieu scolaire

Participation financière de Saint Avé pour établissements scolaires

Création d'un pole sportif à Kerozer — relance de concours

Saison culturelle 2018/2019 : présentation des spectacles et tarifs