CM

5 juin 2018

Saint-Avé 11 délibérations

11

délibérations

4

Autres decisions

2

Enfance & Jeunesse

2

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Autres decisions 4 délibérations
2018

Admissions en non valeur

2018

DSU — Rapport 2017

2018

Indemnité de gardiennage de l'église communale - Année 2018

2018

Aide exceptionnelle pour louverture d'une classe ULIS à Anita Conti

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2018

Activités du service Enfance Jeunesse et Ecole de musique - modification des QF 2018/2019

2018

Activités du service Enfance Jeunesse — Tarifs de restauration scolaire - Création d'un tarif accompagnement temps méridien

Environnement 2 délibérations
2018

Motion — Impacts de la loi des Finances pour 2018 sur les agences de leau

2018

Vœu de soutien à lappel pour un pacte Finance-Climat Européen

Social & Santé 1 délibération
2018

Fixation de la composition du CT et du CHS et conditions de travail communs à la Commune et CCAS

Finances & Budget 1 délibération
2018

Tarifs Ecole de musique 2018-2019

Culture & Patrimoine 1 délibération
2018

Fete de la Musique 2018 : organisation et participation communale aux frais de restauration des bénévoles

📬 Suivre Saint-Avé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.