Conseil municipal du 2018-06-05

Saint-Avé 5 juin 2018 11 délibérations
Document source

11

délibérations

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Autres decisions

2

Enfance & Jeunesse

2

Environnement

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Fixation de la composition du CT et du CHS et conditions de travail communs à la Commune et CCAS - Admissions en non valeur - Tarifs Ecole de musique 2018-2019 - DSU - Rapport 2017 - Activités du service Enfance Jeunesse et Ecole de musique - modification des QF 2018/2019 - Activités du service Enfance Jeunesse - Tarifs de restauration scolaire - Création d'un tarif accompagnement temps mérid - Indemnité de gardiennage de l'église communale - Année 2018 - Fete de la Musique 2018 : organisation et participation communale aux frais de restauration des bénévoles - Aide exceptionnelle pour l'ouverture d'une classe ULIS à Anita Conti - Motion - Impacts de la loi des Finances pour 2018 sur les agences de l'eau - Vœu de soutien à l'appel pour un pacte Finance-Climat Européen

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2018

Admissions en non valeur

2018

DSU — Rapport 2017

2018

Indemnité de gardiennage de l'église communale - Année 2018

2018

Aide exceptionnelle pour l'ouverture d'une classe ULIS à Anita Conti

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2018

Activités du service Enfance Jeunesse et Ecole de musique - modification des QF 2018/2019

2018

Activités du service Enfance Jeunesse — Tarifs de restauration scolaire - Création d'un tarif accompagnement temps méridien

🌱 Environnement 2 délibérations
2018

Motion — Impacts de la loi des Finances pour 2018 sur les agences de l'eau

2018

Vœu de soutien à l'appel pour un pacte Finance-Climat Européen

❤️ Social & Santé 1 délibération
2018

Fixation de la composition du CT et du CHS et conditions de travail communs à la Commune et CCAS

💶 Finances & Budget 1 délibération
2018

Tarifs Ecole de musique 2018-2019

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2018

Fete de la Musique 2018 : organisation et participation communale aux frais de restauration des bénévoles

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