CM

28 mars 2018

Saint-Avé 30 délibérations

30

délibérations

12

Finances & Budget

9

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (30)

Finances & Budget 12 délibérations

Budget annexe Zone d'activités : Approbation du CA et affectation du résultat

2018

Convention pour le financement et la réalisation douvrages d'assainissement

2018

Budget principal — Approbation du CA et affectation du résultat

2018

Budget annexe Assainissement collectif : Approbation du CA et affectation du résultat

2018

Budget annexe Assainissement non collectif : Approbation du CA et affectation du résultat

2018

Budget annexe Affaires économiques : Approbation du CA et affectation du résultat

2018

Approbation du Budget Primitif 2018

2018

Approbation du Budget Primitif 2018 — Budget Assainissement c'ollectif

2018

Approbation du Budget Primitif 2018 — Budget Assainissement non c'ollectif

2018

Approbation du Budget Primitif 2018 — Budget Affaires économiques

2018

Approbation du Budget Primitif 2018 — Budget Zones d'activités

2018

Subvention à l'association Ar Redadeg

Autres decisions 9 délibérations
2018

Modification des horaires douverture de la Mairie

2018

Règlement intérieur — modification du titre1

2018

Télétravail — modalités et conditions de mise en œuvre

2018

Approbation des comptes de gestion 2017

2018

Fixation des taux dimposition 2018

2018

Fonds municipal d'aide aux initiatives

2018

Révision des statuts du SDEM

2018

Approbation des rapports annuels 2016 et 2017 daccessibilité

2018

Partenariat avec Bretagne Vivante — Programme dactions 2018

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2018

Bilan des acquisitions et cessions réalisées en2017

2018

Budget annexe Aménagement secteur Bossuet : Approbation du CA et affectation du résultat

2018

Approbation du Budget Primitif 2018 — Budget Aménagement secteur Bossuet

2018

Approbation du Budget Primitif 2018 — Budget Aménagement secteur de Kérozer

2018

Révision des autorisations de programmes & crédits et création d'une autorisation de programme pour travaux d'aménagement de la place du Loc

Environnement 2 délibérations
2018

Modification du tableau des effectifs

2018

Convention pour la mise en souterrain des réseaux de communications électroniques-Rue Michelet

Ressources humaines 1 délibération
2018

D'ébat annuel sur la formation des élus

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2018

Règlement intérieur des temps périscolaires

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