Conseil municipal du 2018-03-28

Saint-Avé 28 mars 2018 30 délibérations
Document source

30

délibérations

12

Finances & Budget

9

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

30 délibérations - Convention pour le financement et la réalisation d'ouvrages d'assainissement - Bilan des acquisitions et cessions réalisées en2017 - Modification du tableau des effectifs - Modification des horaires d'ouverture de la Mairie - Règlement intérieur - modification du titre1 - Télétravail - modalités et conditions de mise en œuvre - Débat annuel sur la formation des élus - Approbation des comptes de gestion 2017 - Budget principal - Approbation du CA et affectation du résultat - Budget annexe Assainissement collectif : Approbation du CA et affectation du résultat - Budget annexe Assainissement non collectif : Approbation du CA et affectation du résultat - Budget annexe Affaires économiques : Approbation du CA et affectation du résultat - Budget annexe Zone d'activités : Approbation du CA et affectation du résultat - Budget annexe Aménagement secteur Bossuet : Approbation du CA et affectation du résultat - Approbation du Budget Primitif 2018 - Approbation du Budget Primitif 2018 - Budget Assainissement collectif - Approbation du Budget Primitif 2018 - Budget Assainissement non collectif - Approbation du Budget Primitif 2018 - Budget Affaires économiques - Approbation du Budget Primitif 2018 - Budget Zones d'activités - Approbation du Budget Primitif 2018 - Budget Aménagement secteur Bossuet

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Délibérations (30)

💶 Finances & Budget 12 délibérations

Budget annexe Zone d'activités : Approbation du CA et affectation du résultat

2018

Convention pour le financement et la réalisation d'ouvrages d'assainissement

2018

Budget principal — Approbation du CA et affectation du résultat

2018

Budget annexe Assainissement collectif : Approbation du CA et affectation du résultat

2018

Budget annexe Assainissement non collectif : Approbation du CA et affectation du résultat

2018

Budget annexe Affaires économiques : Approbation du CA et affectation du résultat

2018

Approbation du Budget Primitif 2018

2018

Approbation du Budget Primitif 2018 — Budget Assainissement collectif

2018

Approbation du Budget Primitif 2018 — Budget Assainissement non collectif

2018

Approbation du Budget Primitif 2018 — Budget Affaires économiques

2018

Approbation du Budget Primitif 2018 — Budget Zones d'activités

2018

Subvention à l'association Ar Redadeg

📄 Autres decisions 9 délibérations
2018

Modification des horaires d'ouverture de la Mairie

2018

Règlement intérieur — modification du titre1

2018

Télétravail — modalités et conditions de mise en œuvre

2018

Approbation des comptes de gestion 2017

2018

Fixation des taux d'imposition 2018

2018

Fonds municipal d'aide aux initiatives

2018

Révision des statuts du SDEM

2018

Approbation des rapports annuels 2016 et 2017 d'accessibilité

2018

Partenariat avec Bretagne Vivante — Programme d'actions 2018

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2018

Bilan des acquisitions et cessions réalisées en2017

2018

Budget annexe Aménagement secteur Bossuet : Approbation du CA et affectation du résultat

2018

Approbation du Budget Primitif 2018 — Budget Aménagement secteur Bossuet

2018

Approbation du Budget Primitif 2018 — Budget Aménagement secteur de Kérozer

2018

Révision des autorisations de programmes & crédits et création d'une autorisation de programme pour travaux d'aménagement de la place du Loc

🌱 Environnement 2 délibérations
2018

Modification du tableau des effectifs

2018

Convention pour la mise en souterrain des réseaux de communications électroniques-Rue Michelet

👥 Ressources humaines 1 délibération
2018

Débat annuel sur la formation des élus

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2018

Règlement intérieur des temps périscolaires

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