27 avril 2014
32
délibérations
12
Autres decisions
5
Administration
5
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (32)
Révision du plan d'exposition au bruit. Aéroport de Vannes - Meucon - Avis
C'orrespondant Défense
Référent conduites addictives
Représentants - UNICEF
Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints au Maire
Commission consultative des services publics locaux
Indemnité au comptable public
Commission groupement de commande SIAEP
SIAGM — désignation de 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant
SDEM — désignation de 2 d'élégués titulaires
Représentants — Club des villes cyclables
SIAEP — désignation de 3 délégués titulaires
Comité consultatif des marchés — composition - Election des membres
Délégations du Conseil Municipal au Maire
Commission d'appel d'offres — Election des membres
Comité consultatif du restaurant scolaire - composition - Election des membres
Commission de délégation de service public - Election des membres
Représentants — Comité National d'Action Sociale
Commission groupement de commande CCAS
Autorisation de recrutement d'agents non titulaires occasionnels et saisonniers
CCAS — Election des représentants du Conseil Municipal au s'ein du Conseil d'Administration
CCAS — C'omposition du Conseil d'Administration
Subvention Korrigannez des D'unes
Subvention Ar Redadeg
Garanties accordées aux titulaires de mandats locaux
Représentants — Réseau des Elus référents Sécurité Routière
C'onstitution de commissions municipales – C'omposition - Election des membres
Représentants — Bureau directeur de l'ESSA
Représentants — Association locale de Développement Sanitaire du Pays de Vannes
Indemnité représentative de logement des instituteurs
Représentants — Mission Locale pour l'Emploi – 3 membres
Représentants — Conseils d'école
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