Conseil municipal du 2014-04-27

Saint-Avé 27 avril 2014 32 délibérations
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32

délibérations

12

Autres decisions

5

Administration

5

Social & Santé

Résumé

Synthèse

32 délibérations - Révision du plan d’exposition au bruit. Aéroport de Vannes - Meucon - Avis - Comité consultatif des marchés - composition - Election des membres - Correspondant Défense - Référent conduites addictives - Délégations du Conseil Municipal au Maire - Représentants - UNICEF - Représentants -Bureau directeur de l’ESSA - Représentants -Association locale de Développement Sanitaire du Pays de Vannes - Subvention Korrigannez des Dunes - Représentants -   Comité National d’Action Sociale - Commission groupement de commande CCAS - Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints au Maire - Autorisation de recrutement d’agents non titulaires occasionnels et saisonniers - Commission consultative des services publics locaux - Commission d’appel d’offres - Election des membres - Représentants -Réseau des Elus référents Sécurité Routière - Subvention Ar Redadeg - CCAS - Election des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration - Indemnité au comptable public - Constitution de commissions municipales – Composition - Election des membres

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Délibérations (32)

📄 Autres decisions 12 délibérations
2014

Révision du plan d’exposition au bruit. Aéroport de Vannes - Meucon - Avis

2014

Correspondant Défense

2014

Référent conduites addictives

2014

Représentants - UNICEF

2014

Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints au Maire

2014

Commission consultative des services publics locaux

2014

Indemnité au comptable public

2014

Commission groupement de commande SIAEP

2014

SIAGM — désignation de 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant

2014

SDEM — désignation de 2 délégués titulaires

2014

Représentants — Club des villes cyclables

2014

SIAEP — désignation de 3 délégués titulaires

🏛️ Administration 5 délibérations
2014

Comité consultatif des marchés — composition - Election des membres

2014

Délégations du Conseil Municipal au Maire

2014

Commission d’appel d’offres — Election des membres

2014

Comité consultatif du restaurant scolaire - composition - Election des membres

2014

Commission de délégation de service public - Election des membres

❤️ Social & Santé 5 délibérations
2014

Représentants — Comité National d’Action Sociale

2014

Commission groupement de commande CCAS

2014

Autorisation de recrutement d’agents non titulaires occasionnels et saisonniers

2014

CCAS — Election des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration

2014

CCAS — Composition du Conseil d’Administration

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2014

Subvention Korrigannez des Dunes

2014

Subvention Ar Redadeg

2014

Garanties accordées aux titulaires de mandats locaux

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2014

Représentants — Réseau des Elus référents Sécurité Routière

2014

Constitution de commissions municipales — Composition - Election des membres

🌱 Environnement 1 délibération
2014

Représentants — Bureau directeur de l’ESSA

🤝 Vie associative 1 délibération
2014

Représentants — Association locale de Développement Sanitaire du Pays de Vannes

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2014

Indemnité représentative de logement des instituteurs

👥 Ressources humaines 1 délibération
2014

Représentants — Mission Locale pour l’Emploi – 3 membres

🎓 Éducation 1 délibération
2014

Représentants — Conseils d’école

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