CM

27 avril 2014

Saint-Avé 32 délibérations

32

délibérations

12

Autres decisions

5

Administration

5

Social & Santé

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Délibérations (32)

Autres decisions 12 délibérations
2014

Révision du plan d'exposition au bruit. Aéroport de Vannes - Meucon - Avis

2014

C'orrespondant Défense

2014

Référent conduites addictives

2014

Représentants - UNICEF

2014

Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints au Maire

2014

Commission consultative des services publics locaux

2014

Indemnité au comptable public

2014

Commission groupement de commande SIAEP

2014

SIAGM — désignation de 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant

2014

SDEM — désignation de 2 d'élégués titulaires

2014

Représentants — Club des villes cyclables

2014

SIAEP — désignation de 3 délégués titulaires

Administration 5 délibérations
2014

Comité consultatif des marchés — composition - Election des membres

2014

Délégations du Conseil Municipal au Maire

2014

Commission d'appel d'offres — Election des membres

2014

Comité consultatif du restaurant scolaire - composition - Election des membres

2014

Commission de délégation de service public - Election des membres

Social & Santé 5 délibérations
2014

Représentants — Comité National d'Action Sociale

2014

Commission groupement de commande CCAS

2014

Autorisation de recrutement d'agents non titulaires occasionnels et saisonniers

2014

CCAS — Election des représentants du Conseil Municipal au s'ein du Conseil d'Administration

2014

CCAS — C'omposition du Conseil d'Administration

Finances & Budget 3 délibérations
2014

Subvention Korrigannez des D'unes

2014

Subvention Ar Redadeg

2014

Garanties accordées aux titulaires de mandats locaux

Sécurité 2 délibérations
2014

Représentants — Réseau des Elus référents Sécurité Routière

2014

C'onstitution de commissions municipales – C'omposition - Election des membres

Environnement 1 délibération
2014

Représentants — Bureau directeur de l'ESSA

Vie associative 1 délibération
2014

Représentants — Association locale de Développement Sanitaire du Pays de Vannes

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2014

Indemnité représentative de logement des instituteurs

Ressources humaines 1 délibération
2014

Représentants — Mission Locale pour l'Emploi – 3 membres

Éducation 1 délibération
2014

Représentants — Conseils d'école

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