27 février 2014

Espace Jean Le Gac — Vidéo protection – Demande de financement

Budget Primitif 2014 — budget principal

C Administratif — budget principal

Budget Primitif 2014 — Budget annexe affaires économiques

C Administratif — budget annexe assainissement non collectif

Budget Primitif 2014 — budget annexe zones d'activités

Budget Primitif 2014 — budget annexe assainissement non collectif

Budget Primitif 2014 — budget annexe assainissement collectif

Attribution des subventions de fonctionnement 2014

C Administratif — budget annexe affaires économiques

C Administratif — budget annexe zones d'activités

C Administratif — budget annexe assainissement collectif

C'onstitution d'une s'ervitude de passage et de tréfonds à proximité de la rue An Héol

Fixation des taux dimposition - Année 2014

Approbation des comptes de gestion 2013 de M. le Trésorier municipal

Classement dans le domaine public des espaces communs du lotissement privé « Parc de Bellevue »

Révision des autorisations de programmes et crédits de paiement 2014

Adhésions et cotisations

Charte d'utilisation de réseau wifi dans les bâtiments c'ommunaux

Modification du tableau des effectifs

Etude sur la tarification de l'eau — Constitution d'un groupement de commande entre la commune et le SIAEP de Saint-Avé Meucon

C Administratif — Budget annexe zone d'activités Poteau Nord

Budget Primitif 2014 — budget annexe aménagement du secteur de Bossuet

C Administratif — budget annexe aménagement du secteur Bossuet

Budget Primitif 2014 — budget annexe aménagement du secteur de Kérozer

C Administratif — budget annexe aménagement du secteur de Kérozer

Conseil local de sécurité et de prévention de la d'élinquance: d'emande de subvention pour le c'afé des parents « Les Parenthèses »

Etude de besoin d'un domicile adapté pour personnes en situation de handicap - Demande de subvention

Règlement intérieur : modification du titre 1 « organisation du travail », approbation du titre IV « règlement de formation »

Modification du règlement intérieur de la médiathèque pour lusage de tablettes numériques