6 février 2014

Dénomination d'une voie à Rulliac

Modification des règlements intérieurs des ALSH (L'albatros et Loisirs Ados)

Désaffectation et déclassement du domaine public d'un délaissé communal situé derrière la chapellle Notre Dame du Loc

Protocole de participation citoyenne à titre expérimental

Dénomination d'une rue à proximité de la rue Saint-Michel

Dénomination d'espaces publics dans le quartier ouest

Dénomination d'une rue à Kérozer

Classement dans le domaine public — Espaces communs du lotissement privé « Le Petit Rulliac nord » : modification du périmètre rétrocédé à la commune

D'ébat d'Orientation Budgétaire

Assainissement collectif — Avenant n°2 à la convention de déversement des eaux usées vers les ouvrages de la ville de Vannes

Beausoleil — suppression de dénomination de voies – Dénomination d'espaces publics

Assainissement collectif — Etude de tarification de la consommation d'eau - Inscription dans le cadre d'expérimentation ouvert par la loi Brottes

Syndicat départemental d'énergies — Modification des statuts

Convention de financement et de réalisation pour la rénovation des réseaux d'éclairage public – Rue du L'avoir et rue du Petit Rulliac

Garantie d'emprunt en faveur d'EADM — Réalisation de la deuxième tranche ZAC Beausoleil

Garantie d'emprunt en faveur de BSH — Renouvellement des composants des 17 logements sociaux à la Résidence Les Vénètes

Voie verte : acquisition de terrains situés à proximité du chemin du Moulin de Lanquo

Voie verte : acquisition de terrain situé entre Burguin et Tréhonte

Voie verte : acquisition de terrain situé à Tréhonte

Acquisition de terrain situé rue de Coëtdigo

Autorisation danticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2014 : budget principal

Demande de subvention pour l'atelier Estime de S'oi