17 octobre 2013
16
délibérations
3
Culture & Patrimoine
3
Environnement
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Action culturelle — Conventions de partenariat « Jeune public » et « Regards croisés »
Projet culturel de la Ville
Organisation d'un stage de musique classique
Convention de partenariat pour la connaissance, le maintien et la restauration du patrimoine naturel de la commune
Convention de financement et de réalisation pour l'extension des réseaux d'éclairage public, d'électrification et Télécommunication – Aménagement du secteur de Kerozer
Convention pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques de France Telecom - Rue de la fontaine
Adoption de la charte Ecoquartier
Facturation perte de clés et badges
Assainissement collectif – Programmation pluriannuelle des investissements et programme 2014 - approbation
Projet école du spectateur — convention et demande de subvention à la DRAC
Rectificatif — Tarifs 2013/2014 - Restauration scolaire et ALSH
Espace Jean LE GAC : règlement intérieur et tarifs de location
Plan de mobilité urbaine — Approbation de l'étude
Conventionnement logement social
Convention de mise à disposition du service de police municipale auprès de la commune de Meucon
Dénomination d'une « Place des droits de l'enfant »
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