Conseil municipal du 2013-10-17

Saint-Avé 17 octobre 2013 16 délibérations
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16

délibérations

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Culture & Patrimoine

3

Environnement

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Action culturelle - Conventions de partenariat « Jeune public » et « Regards croisés » - Convention de partenariat pour la connaissance, le maintien et la restauration du patrimoine naturel de la commune - Adoption de la charte Ecoquartier - Plan de mobilité urbaine – Approbation de l’étude - Projet école du spectateur – convention et demande de subvention à la DRAC - Convention de financement et de réalisation pour l’extension des réseaux d’éclairage public, d’électrification et Téléco - Projet culturel de la Ville - Facturation perte de clés et badges - Conventionnement logement social - Convention pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques de France Telecom - Rue de la - Assainissement collectif – Programmation pluriannuelle des investissements et programme 2014 - approbation - Rectificatif - Tarifs 2013/2014 - Restauration scolaire et ALSH - Convention de mise à disposition du service de police municipale auprès de la commune de Meucon - Organisation d’un stage de musique classique - Dénomination d’une « Place des droits de l’enfant » - Espace Jean LE GAC : règlement intérieur et tarifs de location

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Délibérations (16)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2013

Action culturelle — Conventions de partenariat « Jeune public » et « Regards croisés »

2013

Projet culturel de la Ville

2013

Organisation d’un stage de musique classique

🌱 Environnement 3 délibérations
2013

Convention de partenariat pour la connaissance, le maintien et la restauration du patrimoine naturel de la commune

2013

Convention de financement et de réalisation pour l’extension des réseaux d’éclairage public, d’électrification et Télécommunication – Aménagement du secteur de Kerozer

2013

Convention pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques de France Telecom - Rue de la fontaine

📄 Autres decisions 3 délibérations
2013

Adoption de la charte Ecoquartier

2013

Facturation perte de clés et badges

2013

Assainissement collectif – Programmation pluriannuelle des investissements et programme 2014 - approbation

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2013

Projet école du spectateur — convention et demande de subvention à la DRAC

2013

Rectificatif — Tarifs 2013/2014 - Restauration scolaire et ALSH

2013

Espace Jean LE GAC : règlement intérieur et tarifs de location

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2013

Plan de mobilité urbaine — Approbation de l’étude

❤️ Social & Santé 1 délibération
2013

Conventionnement logement social

🛡️ Sécurité 1 délibération
2013

Convention de mise à disposition du service de police municipale auprès de la commune de Meucon

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2013

Dénomination d’une « Place des droits de l’enfant »

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