CM

24 janvier 2013

Saint-Avé 18 délibérations

18

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

3

Finances & Budget

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Délibérations (18)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2013

Périmètre de réaménagement de la carrière de Liscuit – Acquisition de terrains

2013

Rue de la Fontaine — Programme de travaux et demande de subvention

2013

Voie verte — Acquisition de terrains à proximité du giratoire de Catric

2013

Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme : dépassement des règles du Plan Local d'Urbanisme et suppression de deux emplacements réservés

2013

Cession de terrain dans la zone d'activités de Kermelin à l'entreprise « L'Atelier du Peintre » (parcelle N° AX 733)

2013

Restaurant scolaire — Programme de travaux et demande de subvention

Autres decisions 5 délibérations
2013

Désaffectation et déclassement du domaine public d'un chemin communal situé à proximité de la rue Saint Michel

2013

Adhésion à la Charte Ville sans tranchée

2013

Parcours d'initiation musicale collective - Convention avec Vannes Agglo - Année2011/2012 Et 2012/2013

2013

Fonds municipal d'aide aux initiatives

2013

Bien sans maître — Incorporation dans le domaine communal d'un chemin situé à Parcarré

Finances & Budget 3 délibérations
2013

Saison culturelle 2012 — 2013 : tarifs de spectacles

2013

Autorisation d'anticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2013 : budget principal

2013

Autorisation d'anticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2013 : budget assainissement

Transport & Mobilité 1 délibération
2013

Aménagement de la véloroute/voie verte VD4, sur le territoire de la commune de Saint-Avé

Sport 1 délibération
2013

City Stade — Programme de travaux et demande de subventions

Social & Santé 1 délibération
2013

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la D'élinquance : d'emande de subvention pour le C'afé des Parents

Éducation 1 délibération
2013

Carrière de Liscuit : étude de de pré — programmation – Convention avec l'Université de Rennes 2

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