10 mars 2016
12
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Acquisition et incorporation de parcelles dans le domaine public à Bossuet
Acquisition d'un délaissé de voirie rue Baudelaire au conseil départemental
Convention avec la société JPEE pour la construction et l'exploitation d'une c'entrale s'olaire au s'ol
Acquisition de terrains
Modification des statuts de Vannes agglo
Agence France Locale — Modification du Pacte d'actionnaires
Commission consultative des services publics locaux – Remplacement d'un membre
Action culturelle — Convention de partenariat avec Vannes agglo - Projet « Les murs ont des oreilles »
Action culturelle — Médiathèque – Inscriptions gratuites pour les groupes
Budget 2016 — Rapport d'orientations budgétaires
Délégations au maire — Modifications apportées par la loi NOTRe
C'onstitution de s'ervitudes de passage et de tréfonds pour une c'analisation d'eaux usées rue de Bellevue
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