Conseil municipal du 2016-03-10

Saint-Avé 10 mars 2016 12 délibérations
Document source

12

délibérations

3

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Acquisition et incorporation de parcelles dans le domaine public à Bossuet - Budget 2016 – Rapport d’orientations budgétaires - Modification des statuts de Vannes agglo - Délégations au maire – Modifications apportées par la loi NOTRe - Acquisition d'un délaissé de voirie rue Baudelaire au conseil départemental - Agence France Locale - Modification du Pacte d’actionnaires - Commission consultative des services publics locaux – Remplacement d’un membre - Convention avec la société JPEE pour la construction et l'exploitation d’une centrale solaire au sol - Acquisition de terrains - Action culturelle- Convention de partenariat avec Vannes agglo - Projet « Les murs ont des oreilles » - Constitution de servitudes de passage et de tréfonds pour une canalisation d’eaux usées rue de Bellevue - Action culturelle - Médiathèque – Inscriptions gratuites pour les groupes

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2016

Modification des statuts de Vannes agglo

2016

Agence France Locale — Modification du Pacte d’actionnaires

2016

Commission consultative des services publics locaux – Remplacement d’un membre

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2016

Acquisition d'un délaissé de voirie rue Baudelaire au conseil départemental

2016

Convention avec la société JPEE pour la construction et l'exploitation d’une centrale solaire au sol

2016

Acquisition de terrains

🌱 Environnement 2 délibérations
2016

Acquisition et incorporation de parcelles dans le domaine public à Bossuet

2016

Constitution de servitudes de passage et de tréfonds pour une canalisation d’eaux usées rue de Bellevue

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2016

Action culturelle — Convention de partenariat avec Vannes agglo - Projet « Les murs ont des oreilles »

2016

Action culturelle — Médiathèque – Inscriptions gratuites pour les groupes

💶 Finances & Budget 1 délibération
2016

Budget 2016 — Rapport d’orientations budgétaires

🏛️ Administration 1 délibération
2016

Délégations au maire — Modifications apportées par la loi NOTRe

WEB datagouv:67053a8efd2bed91ad3ecd71:20657:2016-03-10
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