CM

10 mars 2016

Saint-Avé 12 délibérations

12

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (12)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2016

Acquisition et incorporation de parcelles dans le domaine public à Bossuet

2016

Acquisition d'un délaissé de voirie rue Baudelaire au conseil départemental

2016

Convention avec la société JPEE pour la construction et l'exploitation d'une c'entrale s'olaire au s'ol

2016

Acquisition de terrains

Autres decisions 3 délibérations
2016

Modification des statuts de Vannes agglo

2016

Agence France Locale — Modification du Pacte d'actionnaires

2016

Commission consultative des services publics locaux – Remplacement d'un membre

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2016

Action culturelle — Convention de partenariat avec Vannes agglo - Projet « Les murs ont des oreilles »

2016

Action culturelle — Médiathèque – Inscriptions gratuites pour les groupes

Finances & Budget 1 délibération
2016

Budget 2016 — Rapport d'orientations budgétaires

Administration 1 délibération
2016

Délégations au maire — Modifications apportées par la loi NOTRe

Environnement 1 délibération
2016

C'onstitution de s'ervitudes de passage et de tréfonds pour une c'analisation d'eaux usées rue de Bellevue

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