1 mars 2012
12
délibérations
4
Environnement
3
Autres decisions
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Dégrèvement de la redevance d'assainissement collectif dans le cas de fuites d'eau
Tableau des effectifs
Autorisation de signature de la charte de la Poste
Syndicat intercommunal d'aménagement du Golfe du Morbihan (S.I.A.G.M.) – Brigade Nature et Patrimoine – Intervention 2012
Dénomination de voies à Kervaines, Guyodec et Lézelannec
Classement dans le domaine public — espaces communs du lotissement privé situé impasse des aigrettes
D'ébat d'orientations budgétaires – Année 2012
Programme de limitation des populations de ragondins – Subvention à l'association communale de chasse agréée
Journée de la citoyenneté : subvention à l'association Maison des jeunes
Indemnité représentative de logement due aux instituteurs – Année 2011
Approbation du règlement intérieur Hygiène et Sécurité
Prix des repas au restaurant scolaire pour le personnel
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