Conseil municipal du 2012-03-01

Saint-Avé 1 mars 2012 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Environnement

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Indemnité représentative de logement due aux instituteurs – Année 2011 - Programme de limitation des populations de ragondins – Subvention à l’association communale de chasse agréée - Dégrèvement de la redevance d’assainissement collectif dans le cas de fuites d’eau - Tableau des effectifs - Dénomination de voies à Kervaines, Guyodec et Lézelannec - Journée de la citoyenneté : subvention à l’association Maison des jeunes - Classement dans le domaine public – espaces communs du lotissement privé situé impasse des aigrettes - Débat d’orientations budgétaires – Année 2012 - Approbation du règlement intérieur Hygiène et Sécurité - Autorisation de signature de la charte de la Poste - Prix des repas au restaurant scolaire pour le personnel - Syndicat intercommunal d’aménagement du Golfe du Morbihan (S.I.A.G.M.) – Brigade Nature et Patrimoine – Intervention 201

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Délibérations (12)

🌱 Environnement 4 délibérations
2012

Dégrèvement de la redevance d’assainissement collectif dans le cas de fuites d’eau

2012

Tableau des effectifs

2012

Autorisation de signature de la charte de la Poste

2012

Syndicat intercommunal d’aménagement du Golfe du Morbihan (S.I.A.G.M.) – Brigade Nature et Patrimoine – Intervention 2012

📄 Autres decisions 3 délibérations
2012

Dénomination de voies à Kervaines, Guyodec et Lézelannec

2012

Classement dans le domaine public — espaces communs du lotissement privé situé impasse des aigrettes

2012

Débat d’orientations budgétaires – Année 2012

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2012

Programme de limitation des populations de ragondins – Subvention à l’association communale de chasse agréée

2012

Journée de la citoyenneté : subvention à l’association Maison des jeunes

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2012

Indemnité représentative de logement due aux instituteurs – Année 2011

🛡️ Sécurité 1 délibération
2012

Approbation du règlement intérieur Hygiène et Sécurité

👥 Ressources humaines 1 délibération
2012

Prix des repas au restaurant scolaire pour le personnel

WEB datagouv:67053a8efd2bed91ad3ecd71:20657:2012-03-01
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