Conseil municipal du 2017-07-06

Fonds municipal d'aide aux iniatives

Constitution d'une servitude au profit d'ENEDIS

Modification des durées d'amortissement des immobilisations

Règlement intérieur — modification du tire 1

Application du droit des sols — Adoption d'une convention

Convention de mise à disposition d'un AT auprès de l'EHPAD

BP : admissions en non valeurs et créances éteintes

Création d'un skate park : lancement consultation MO

Participation de la commune en faveur des enfants scolarisés l'école privée de Meucon

Participation de la commune en faveur des enfants scolarisés à Meucon

Activités et prestations du service Jeunesse - Tarifs de restauration scolaire

Participation de la commune en faveur des enfants dans écoles DIWAN

Activités et prestations du service Jeunesse - Modifications des tranches de QF

Participation de la commune en faveur des enfants avéens dans les classes CLIS

Création d'un nouveau pole sportif à KEROZER

Jury de concours pour la création du pole sportif

Création d'un pole sportif à KEROZER : lancement concours maitrise d'œuvre, indemnisation

BEAUSOLEIL — cession de parcelle à EADM

BEAUSOLEIL — Compte rendu annuel de la collectivité au 31/12/2016

Modification du tableau des effectifs

Participation aux frais de fonctionnement de l'école privée Notre Dame Année 2017/2018

Participation de la commune en faveur des établissements scolaires

Rétrocession à commune par SCI TEXAS d'une bande de terrain rue Ampère

Livre "Regards croisés sur le patrimoine"

Saison culturelle 2017 — 2018 : présentation & tarifs