24 novembre 2016
18
délibérations
5
Autres decisions
4
Environnement
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Fonds municipal d'aide aux initiatives
Recensement de la population 2017
Indemnité de gardiennage de l'église communal 2016
Promeneurs du net
Convention de mise à disposition d'une emprise foncière au profit denedis sur la pacelle cadastree section ay n°116
Projet de réalisation de bandes cyclables RD 135 entre le poteau et plescop conventions et financement d'entretien fonds de concours Vannes agglo
Modification du tableau des effectifs
Convention de d'éversement des eaux usées de la commune de saint-avé de le système d'assainissement de la ville de vannes avenant n°1
Syndicat départemental d'énergies du morbihan morbihan énergies rapport d'activités 2015
Regie assainissement tarifs 2017
Régie assainissement convention avec la saur pour la facturation et le recouvrement des redevances d'assainissement colectif et non collectif
Actions culturelles demande de subventions au conseil départemental du morbihan
Participation aux frais de fonctionnement de l'école privée notre-dame année 2017
Convention de mise a disposition de d'onnées avec la fondation de l'université bretagne s'ud
Apprenti dérogation permettant aux jeunes apprentis de 15 a 18 ans deffectuer des travaux dits règlementés
Vannes agglo communication du rapport dobservations définitives de la chambre régionale des comptes exercices 2011 et suivants
Plan de financement de la maison de l'enfance et renouvellement des demandes de subventions
Action culturelle convention de partenariat "declic mômes"
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