Conseil municipal du 2013-03-27

Budgets Primitifs 2013 : budget principal

Budgets Primitifs 2013 : budget annexe zones d’activités

Budgets Primitifs 2013 : budget annexe assainissement collectif

Budgets Primitifs 2013 : budget annexe affaires économiques

Comptes administratifs 2012 et affectation des résultats : budget principal

Comptes administratifs 2012 et affectation des résultats : budget affaires économiques

Attribution des subventions de fonctionnement 2013

Comptes administratifs 2012 et affectation des résultats : budget annexe assainissement collectif

Comptes administratifs 2012 et affectation des résultats : budget annexe secteur de Bossuet

Programme de limitation des populations de ragondins – Subvention à l'association communale de chasse agréée

Comptes administratifs 2012 et affectation des résultats : budget annexe assainissement non collectif

Budgets Primitifs 2013 : budget annexe assainissement non collectif

Comptes administratifs 2012 et affectation des résultats : budget annexe secteur de Kérozer

Comptes administratifs 2012 et affectation des résultats : budget zones d’activités

Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux Loire-Bretagne – Avis sur le projet

Approbation des comptes de gestion 2012 de M. le Trésorier municipal : • budget principal • budgets annexes : affaires économiques, zones d’activités, zone d’activités Poteau nord, assainissement co

Comptes administratifs 2012 et affectation des résultats : Budget annexe zone d’activités Poteau nord

Cession gratuite et classement dans le domaine public communal d’une parcelle - Fontenon

Acquisition de la parcelle cadastrée section BD n° 10

Budgets Primitifs 2013 : budget annexe zones d’activités Poteau Nord

Signature d’une convention de Partenariat avec L’Echonova pour la saison 2012/2013

Acquisition d’un terrain entre l’allée de Kérozer et la rue Jacques Brel

Budgets Primitifs 2013 : budget annexe aménagement du secteur Bossuet

Réaménagement rue de la Fontaine

Budgets Primitifs 2013 : budget annexe aménagement du secteur de Kérozer

Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée - demande d’inscription de 2 circuits de randonnée accessibles aux PMR

Taux d’imposition 2013 Fixation des taux d’imposition – Année 2013

Adhésions et cotisations 2013

Réhabilitation école maternelle Julie Daubié