6 mai 2010
21
délibérations
7
Autres decisions
4
Environnement
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Indemnité de gardiennage de l'église communale
Programme de limitation des populations de ragondins
Fonds d'aide aux initiatives
Régulation des collections de la médiathèque
Dénomination de voie au lieu dit Plaisance
C'onstitution j'ury d'assises 2011
Conventionnement de la compagnie de d'anse 29X27
Modification du tableau des effectifs
SIAGM : brigade nature et patrimoine : intervention 2010
Cession de terrain dans la ZA du Poteau S'ud au l'aboratoire O.D.S. l'ot n° 20
Cession de terrain dans la ZA du Poteau S'ud à la société S'odial et Le Gall distribution : l'ot n° 3
Journée de la citoyenneté : subvention lycée de Kerplouz
Ecole de musique : tarifs 2010-2011
Trail du pays de Vannes : demande de subvention
Servitude de tréfonds sur la parcelle cadastrée AW n° 80
Régularisation : classement de parcelles dans le domaine public
Indemnité de logement due aux instituteurs
D'ébat annuel sur la formation des élus
Création de 4 emplois dans le cadre du dispositif C.A.E
Désignation d'un représentant du Maire au conseil de surveillance de l'établissement public de santé mentale (E.P.S.M.)
Extension vestiaires football : demande de subvention
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