CM

6 mai 2010

Saint-Avé 21 délibérations

21

délibérations

7

Autres decisions

4

Environnement

3

Finances & Budget

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Délibérations (21)

Autres decisions 7 délibérations
2010

Indemnité de gardiennage de l'église communale

2010

Programme de limitation des populations de ragondins

2010

Fonds d'aide aux initiatives

2010

Régulation des collections de la médiathèque

2010

Dénomination de voie au lieu dit Plaisance

2010

C'onstitution j'ury d'assises 2011

2010

Conventionnement de la compagnie de d'anse 29X27

Environnement 4 délibérations
2010

Modification du tableau des effectifs

2010

SIAGM : brigade nature et patrimoine : intervention 2010

2010

Cession de terrain dans la ZA du Poteau S'ud au l'aboratoire O.D.S. l'ot n° 20

2010

Cession de terrain dans la ZA du Poteau S'ud à la société S'odial et Le Gall distribution : l'ot n° 3

Finances & Budget 3 délibérations
2010

Journée de la citoyenneté : subvention lycée de Kerplouz

2010

Ecole de musique : tarifs 2010-2011

2010

Trail du pays de Vannes : demande de subvention

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2010

Servitude de tréfonds sur la parcelle cadastrée AW n° 80

2010

Régularisation : classement de parcelles dans le domaine public

2010

Indemnité de logement due aux instituteurs

Ressources humaines 2 délibérations
2010

D'ébat annuel sur la formation des élus

2010

Création de 4 emplois dans le cadre du dispositif C.A.E

Social & Santé 1 délibération
2010

Désignation d'un représentant du Maire au conseil de surveillance de l'établissement public de santé mentale (E.P.S.M.)

Sport 1 délibération
2010

Extension vestiaires football : demande de subvention

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