Conseil municipal du 2010-05-06

Saint-Avé 6 mai 2010 21 délibérations
Document source

21

délibérations

7

Autres decisions

6

Environnement

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Journée de la citoyenneté : subvention lycée de Kerplouz - Indemnité de gardiennage de l’église communale - Servitude de tréfonds sur la parcelle cadastrée AW n° 80 - Modification du tableau des effectifs - SIAGM : brigade nature et patrimoine : intervention 2010 - Débat annuel sur la formation des élus - Programme de limitation des populations de ragondins - Ecole de musique : tarifs  2010-2011 - Fonds d’aide aux initiatives - Régulation des collections de la médiathèque - Désignation d’un représentant du Maire au conseil de surveillance de l’établissement public de santé mentale (E.P.S.M.) - Cession de terrain dans la ZA du Poteau Sud au laboratoire O.D.S. lot n° 20 - Dénomination de voie au lieu dit Plaisance - Extension vestiaires football : demande de subvention - Cession de terrain dans la ZA du Poteau Sud à la société Sodial et Le Gall distribution : lot n° 3 - Régularisation : classement de parcelles dans le domaine public - Constitution jury d’assises 2011 - Trail du pays de Vannes : demande de subvention - Indemnité de logement due aux instituteurs - Création de 4 emplois dans le cadre du dispositif C.A.E.

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (21)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2010

Indemnité de gardiennage de l’église communale

2010

Programme de limitation des populations de ragondins

2010

Fonds d’aide aux initiatives

2010

Régulation des collections de la médiathèque

2010

Dénomination de voie au lieu dit Plaisance

2010

Constitution jury d’assises 2011

2010

Conventionnement de la compagnie de danse 29X27

🌱 Environnement 6 délibérations
2010

Servitude de tréfonds sur la parcelle cadastrée AW n° 80

2010

Modification du tableau des effectifs

2010

SIAGM : brigade nature et patrimoine : intervention 2010

2010

Cession de terrain dans la ZA du Poteau Sud au laboratoire O.D.S. lot n° 20

2010

Cession de terrain dans la ZA du Poteau Sud à la société Sodial et Le Gall distribution : lot n° 3

2010

Régularisation : classement de parcelles dans le domaine public

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2010

Journée de la citoyenneté : subvention lycée de Kerplouz

2010

Ecole de musique : tarifs  2010-2011

2010

Trail du pays de Vannes : demande de subvention

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2010

Débat annuel sur la formation des élus

2010

Création de 4 emplois dans le cadre du dispositif C.A.E.

❤️ Social & Santé 1 délibération
2010

Désignation d’un représentant du Maire au conseil de surveillance de l’établissement public de santé mentale (E.P.S.M.)

Sport 1 délibération
2010

Extension vestiaires football : demande de subvention

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2010

Indemnité de logement due aux instituteurs

WEB datagouv:67053a8efd2bed91ad3ecd71:20657:2010-05-06
Ouvrir →

📬 Suivre Saint-Avé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.