Conseil municipal du 2009-01-28

19 délibérations - Débat sur l’application du plan local d’urbanisme au regard de la satisfaction des besoins en logements - Règlement intérieur de l’école de municipale de musique - Cession SCI Joséphine à Saint Thébaud – Précisions - Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnées : demande d’aide départemental pour l’entretien et la m - Rapport d'information sur l'exécution du marché de prestation et d'assistance et de conseil juridique - Classement dans le domaine public de la place François Mitterrand et de l’allée Ariane – Précision - SDEM - Rapport d'activités 2007 - Acquisition d’un terrain appartenant à la SCI Loc – Rue de la fontaine - Autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget primitif 2009 : budget principal - Autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget primitif 2009 : budget assainissement collectif - Tarifs séjour neige - Aménagement des abords de l’hôtel de ville – Marchés de travaux – Avenant au lot 1 : terrassement/voirie - Revalorisation des vacations funéraires - Classement sonore des voies communales - Tarifs bivouacs 2009 - Information -Recensement des marchés 2008 - Dénomination de voie – Allée de Kéréliza - Cession à la société ING TELECOM au Poteau Sud - Mise en accessibilité des bâtiments publics : demande de subvention au titre du volet territorial du contrat de projet (