28 janvier 2009

Classement dans le domaine public de la place François Mitterrand et de l'allée Ariane – Précision

SDEM — Rapport d'activités 2007

Revalorisation des vacations funéraires

Classement sonore des voies communales

Dénomination de voie — Allée de Kéréliza

Autorisation d'anticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2009 : budget principal

Autorisation d'anticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2009 : budget assainissement collectif

Tarifs séjour neige

Tarifs bivouacs 2009

Mise en accessibilité des bâtiments publics : demande de subvention au titre du volet territorial du contrat de projet (CPER) 2007-2015

D'ébat sur l'application du plan local d'urbanisme au regard de la s'atisfaction des besoins en logements

Cession SCI Joséphine à Saint Thébaud – Précisions

Acquisition d'un terrain appartenant à la SCI Loc – Rue de la fontaine

Aménagement des abords de lhôtel de ville – Marchés de travaux – Avenant au lot 1 : terrassement/voirie

Rapport dinformation sur lexécution du marché de prestation et dassistance et de conseil juridique

Information — Recensement des marchés 2008

Règlement intérieur de l'école de municipale de musique

Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnées : demande d'aide départemental pour l'entretien et la maintenance des sentiers

Cession à la société ING TELECOM au Poteau S'ud