Conseil municipal du 2008-09-11

Communauté d’Agglomération du Pays de Vannes (CAPV) – Rapport d’activités 2007

Prix et qualité du service de l’assainissement – Rapport annuel 2007

Modification des statuts de la communauté d’agglomération du Pays de Vannes

Prise en considération de l’étude de la zone 1 AU de Coetdigo Kerport

Désignation d’un représentant de la ville au club des villes cyclables

Service public de l’assainissement non collectif – Rapport annuel 2007

Programme assainissement – Année 2009

Commission consultative des services publics locaux – Adoption du règlement intérieur

Budget assainissement non collectif (SPANC) - Décision modificative n° 2008/1

Demandes de subventions 2009 pour les services culturels

Audit énergétique dans les bâtiments — Demande de subvention

Subventions exceptionnelles

Hand ball — Subvention exceptionnelle

Appel à projet « Economie d’eau » — Consommations communales sur le réseau d’eau potable

Prix et qualité du service public d’eau potable – Rapport annuel 2007

Dossier d’autorisation Loi sur l’eau — Régularisation de la prise d’eau du Liziec – Avis du conseil municipal

Ressources humaines — Modification du tableau des effectifs

Installation classée pour la protection de l’environnement soumise à autorisation – Elevage de bovins des GAEC DANO et HENT-COET – Avis du conseil municipal

Taxe foncière sur les propriétés non bâties : majoration forfaitaire de la valeur locative cadastrale des terrains situés dans les zones urbaines délimitées par un plan local d’urbanisme approuvé conf

Taxe foncière sur les propriétés bâties : exonération des immeubles appartenant aux jeunes entreprises innovantes et aux jeunes entreprises universitaires

Cession de terrains à Vannes Golfe Habitat – Résidences Altenwalde et du Lavoir – Précisions

RD 135 — Aménagement de pistes et bandes cyclables – Avenant au lot 1 : terrassement/voirie

Demandes de subventions 2009 relatives aux projets d’équipements (culture, sports, vie associative, vie scolaire, jeunesse et petite enfance)

Revalorisation des tranches de quotient familial pour aide aux activités des jeunes, garderie péri-scolaire, restauration scolaire…

Exercice du droit de préemption à Coëtdigo – Information

Adhésion à l’association « Conférence des villes de Bretagne »

Taux de solidarité départemental 2009