Conseil municipal du 2016-03-31
27
délibérations
12
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
5
Autres decisions
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (27)
Budgets Primitifs 2016
budget principal
budget annexe zones d’activités
budget annexe assainissement collectif
budget principal
budget annexe assainissement non collectif
budget annexe assainissement collectif
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations - Année 2016
budget annexe assainissement non collectif
budget annexe affaires économiques
budget annexe zones d’activités
budget annexe affaires économiques
Affaires foncières — Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2015
budget annexe aménagement du secteur de Bossuet
Approbation des comptes de gestion 2015 de M. le Trésorier municipal : BP, annexes affaires économiques, zones d'activités, assainissement collectif, ANC, aménagement secteur Bossuet, et secteur Kéroz
budget annexe aménagement du secteur Bossuet
budget annexe aménagement du secteur de Kérozer
Garantie d'emprunt en faveur de la SCCV Saint-Avé Bossuet (retrait délibération précédente à Aiguillon construction) pour la construction de 19 logements PSLA (Location accession) - Résidence Carre Bo
budget annexe aménagement du secteur de Kérozer
Comptes administratifs 2015 et affectation des résultats :
Nouvelles adhésions et cotisations - Année 2016
Fixation des taux d’imposition – Année 2016
Révision des autorisations de programmes et crédits de paiement 2016
Lancement des études préalables du centre-ville et détermination des modalités de la concertation
Création d’un contrat Emploi avenir à l’espace famille
Bilan 2016 — Débat annuel sur la formation des élus
Rénovation des vestiaires de football de Lesvellec - Demande de subvention à la Fédération
📬 Suivre Saint-Avé
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.