Conseil municipal du 2015-09-17

Service public de l'assainissement — Création d'une régie et approbation des statuts

Projet coop'jeunes Convention d'occupation de l'étage de la maison GUILLO-BONNAIRE

Assainissement collectif Programme d'investissement 2016

Compte rendu d'activités 2014 de Vannes Agglo

Modification des statuts de Vannes Agglo

Rapport sur le prix et la qualite du service public de l'assainissement collectif 2014

Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non collectif 2014

Agenda d'accessibilité programmée (AD'AP) Autorisaiton de dépôt

Dénomination d'une rue à Kerdogan

Restauration scolaire Ecole Julie Daubié Autorisation de signature et de dépôt d'une demande de permis de construire

Fixation du montant de la redevance d'occupation provisoire du domaine public (R,O,P,D,T,) par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

Rapport annuel de Vannes Agglo sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets Exercice 2014

Convention d'objectifs et de moyens 2014/2015 - Développement d'un réseau d'enseignement musical d'aggloméraiton

Modification du tableau des effectifs

Rétrocession et classement dans le DP de parcelles en espaces verts et voiries du quartier de Beau Soleil

Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des enfants avéens scolarisés dans les classes CLIS

Participation de la commune en faveur des enfants de Saint-Avé scolarisés à l'école privée de Meucon

Participation de la commune en faveur des enfants de Saint-Avé scolarisés à l'école publique de Meucon

Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des enfants avéens scolarisés dans les écoles Diwan

Convention Festival "Prom'nons nous"

Convention d'animation dans le cadre du Projet Educatif Territorial

Accueil culturelle jeune public Convention de partenarait avec Vannes Agglo pour le dispositif saison Arts Vivants - Publics scolaires

Actions culturelles Demande de subventions au Conseil Départemental du Morbihan

Budget annexe Affaires Economiques 2015 Décision modificative n° 1

Saison culturelle 2015 — 2016 Tarifs des spectacles

Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des établissements scolaires

Accueil d'artistes en résidence Convention type