26 mars 2015
27
délibérations
12
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
Mise en place d'une tarification pour l'aire des camping- cars
Compte Administratif 2014 — budget principal
Budgets Primitifs 2015 — budget annexe assainissement non collectif
Budgets Primitifs 2015 — budget annexe affaires économiques
Budgets Primitifs 2015 — budget principal
Compte Administratif 2014 — budget annexe assainissement non collectif
Budgets Primitifs 2015 — budget annexe zones d'activités
Attribution des subventions de fonctionnement aux associations pour 2015
Budgets Primitifs 2015 — budget annexe assainissement collectif
Compte Administratif 2014 — budget annexe zones d'activités
Compte Administratif 2014 — budget annexe affaires économiques
Compte Administratif 2014 — budget annexe assainissement collectif
Compte Administratif 2014 — budget annexe aménagement du secteur de Bossuet
Budgets Primitifs 2015 — budget annexe aménagement du secteur Bossuet
Acquisition de terrains à proximité du bois de Kérozer
Cession d'un chemin s'itue à Tréalve
Compte Administratif 2014 — budget annexe aménagement du secteur de Kérozer
Budgets Primitifs 2015 — budget annexe aménagement du secteur de Kérozer
Révision des autorisations de programmes et crédits de paiement et création de nouvelles autorisations de programmes
Fixation des taux d'imposition – Année 2015
Approbation des comptes de gestion 2014 de M. le Trésorier municipal
Biodiversité — Partenariat avec Bretagne vivante – Programme d'actions 2015
Convention de financement et de réalisation pour l'extension des réseaux d'éclairage public – Aménagement du secteur de Kerozer
Convention avec l'université de Rennes 2 relative à une étude prospective en matière d'équipements et de services à la population
Convention de partenariat avec la commune de Plescop relative à la réfection du Pont de Trezelo
C'onstitution d'une s'ervitude d'utilité publique au profit de réseau transport d'électricité (RTE) sur les parcelles AW n° 2, 66 & 76
Activités et prestations des services enfance jeunesse : actualisation des tarifs de restauration scolaire, d'activités jeunesse et périscolaires – Année 2015/2016
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