Conseil municipal du 2015-03-26

Saint-Avé 26 mars 2015 27 délibérations
Document source

27

délibérations

12

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

27 délibérations - Mise en place d’une tarification pour l’aire des camping- cars - Convention avec l’université de Rennes 2 relative à une étude prospective en matière d’équipements et de services à la p - Compte Administratif 2014 - budget annexe aménagement du secteur de Bossuet - Compte Administratif 2014 - budget principal - Convention de partenariat avec la commune de Plescop relative à la réfection du Pont de Trezelo - Budgets Primitifs 2015 - budget annexe assainissement non collectif - Budgets Primitifs 2015 - budget annexe affaires économiques - Budgets Primitifs 2015 - budget annexe aménagement du secteur Bossuet - Budgets Primitifs 2015 - budget principal - Compte Administratif 2014 - budget annexe assainissement non collectif - Révision des autorisations de programmes et crédits de paiement et création de nouvelles autorisations de programmes - Acquisition de terrains à proximité du bois de Kérozer - Constitution d’une servitude d’utilité publique au profit de réseau transport d’électricité (RTE) sur les parcelles AW n - Budgets Primitifs 2015 - budget annexe zones d’activités - Biodiversité – Partenariat avec Bretagne vivante – Programme d’actions 2015 - Cession d’un chemin situe à Tréalve - Compte Administratif 2014 - budget annexe aménagement du secteur de Kérozer - Attribution des subventions de fonctionnement aux associations pour 2015 - Fixation des taux d’imposition – Année 2015 - Budgets Primitifs 2015 - budget annexe assainissement collectif

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Délibérations (27)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2015

Mise en place d’une tarification pour l’aire des camping- cars

2015

Compte Administratif 2014 — budget principal

2015

Budgets Primitifs 2015 — budget annexe assainissement non collectif

2015

Budgets Primitifs 2015 — budget annexe affaires économiques

2015

Budgets Primitifs 2015 — budget principal

2015

Compte Administratif 2014 — budget annexe assainissement non collectif

2015

Budgets Primitifs 2015 — budget annexe zones d’activités

2015

Attribution des subventions de fonctionnement aux associations pour 2015

2015

Budgets Primitifs 2015 — budget annexe assainissement collectif

2015

Compte Administratif 2014 — budget annexe zones d’activités

2015

Compte Administratif 2014 — budget annexe affaires économiques

2015

Compte Administratif 2014 — budget annexe assainissement collectif

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2015

Compte Administratif 2014 — budget annexe aménagement du secteur de Bossuet

2015

Budgets Primitifs 2015 — budget annexe aménagement du secteur Bossuet

2015

Acquisition de terrains à proximité du bois de Kérozer

2015

Cession d’un chemin situe à Tréalve

2015

Compte Administratif 2014 — budget annexe aménagement du secteur de Kérozer

2015

Budgets Primitifs 2015 — budget annexe aménagement du secteur de Kérozer

📄 Autres decisions 3 délibérations
2015

Révision des autorisations de programmes et crédits de paiement et création de nouvelles autorisations de programmes

2015

Fixation des taux d’imposition – Année 2015

2015

Approbation des comptes de gestion 2014 de M. le Trésorier municipal

🌱 Environnement 2 délibérations
2015

Biodiversité — Partenariat avec Bretagne vivante – Programme d’actions 2015

2015

Convention de financement et de réalisation pour l’extension des réseaux d’éclairage public – Aménagement du secteur de Kerozer

🎓 Éducation 1 délibération
2015

Convention avec l’université de Rennes 2 relative à une étude prospective en matière d’équipements et de services à la population

🤝 Vie associative 1 délibération
2015

Convention de partenariat avec la commune de Plescop relative à la réfection du Pont de Trezelo

Sport 1 délibération
2015

Constitution d’une servitude d’utilité publique au profit de réseau transport d’électricité (RTE) sur les parcelles AW n° 2, 66 & 76

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2015

Activités et prestations des services enfance jeunesse : actualisation des tarifs de restauration scolaire, d’activités jeunesse et périscolaires – Année 2015/2016

WEB datagouv:67053a8efd2bed91ad3ecd71:20657:2015-03-26
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