CM

9 juillet 2010

Saint-Avé 21 délibérations

21

délibérations

5

Enfance & Jeunesse

3

Environnement

3

Autres decisions

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Délibérations (21)

Enfance & Jeunesse 5 délibérations
2010

Participation de la commune en faveur des enfants de Saint-Avé scolarisés dans les écoles de Meucon

2010

Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des enfants avéens scolarisés dans des classes CLIS

2010

Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des enfants avéens scolarisés dans les écoles Diwan

2010

Activités et prestations de services Enfance Jeunesse : Modification tarifs restauration scolaire, activités jeunesse et périscolaire

2010

Activités et prestations de services Enfance Jeunesse : Modification du mode de calcul et redéfinition des tranches de quotients familiaux

Environnement 3 délibérations
2010

Révision du Plan Local d'Urbanisme — Débat sur le projet d'aménagement et de développement durable (PADD)

2010

Signature de la charte « Maison de la Formation Professionnelle » du Pays de Vannes

2010

Modification du tableau des effectifs

Autres decisions 3 délibérations
2010

Fonds d'aide aux initiatives

2010

Classement dans le domaine public — Espaces communs du lotissement Le Clos de Prat Bihan

2010

Projet urbain : définition du périmètre en centre ville

Sport 3 délibérations
2010

Réhabilitation salle Pierre le Nouail — Résiliation marché sol sportif

2010

Répartition des subventions de fonctionnement de l'étoile sportive de Saint-Avé (ESSA) et de l'association socio-culturelle du Manoir du Kreisker (ASK) en 2010

2010

Projet de vestiaires stade Eugène Le Cheviller : demande de subventions

Finances & Budget 2 délibérations
2010

Saison Culturelle 2010 — 2011 : Tarifs des spectacles

2010

Journée du patrimoine de pays — Demande de subvention de l'association Histoire Locale

Social & Santé 2 délibérations
2010

Construction d'un Accueil de Loisirs Sans Hébergement et extension du restaurant scolaire Anita Conti : signature d'un prêt sans intérêt et d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales (C

2010

Construction d'un accueil de loisirs sans hébergement et extension du restaurant scolaire : avenant n°1 au marché de travaux – Lot 2 : gros œuvre

Transport & Mobilité 1 délibération
2010

Convention pour la mise à disposition d'un abribus par le Département du Morbihan

Administration 1 délibération
2010

Exploitation et maintenance des services de télévision et de radiodiffusion – attribution du contrat de délégation de service public - Attribution

Éducation 1 délibération
2010

Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des établissements scolaires et des élèves

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