9 juillet 2010
21
délibérations
5
Enfance & Jeunesse
3
Environnement
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Participation de la commune en faveur des enfants de Saint-Avé scolarisés dans les écoles de Meucon
Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des enfants avéens scolarisés dans des classes CLIS
Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des enfants avéens scolarisés dans les écoles Diwan
Activités et prestations de services Enfance Jeunesse : Modification tarifs restauration scolaire, activités jeunesse et périscolaire
Activités et prestations de services Enfance Jeunesse : Modification du mode de calcul et redéfinition des tranches de quotients familiaux
Révision du Plan Local d'Urbanisme — Débat sur le projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
Signature de la charte « Maison de la Formation Professionnelle » du Pays de Vannes
Modification du tableau des effectifs
Fonds d'aide aux initiatives
Classement dans le domaine public — Espaces communs du lotissement Le Clos de Prat Bihan
Projet urbain : définition du périmètre en centre ville
Réhabilitation salle Pierre le Nouail — Résiliation marché sol sportif
Répartition des subventions de fonctionnement de l'étoile sportive de Saint-Avé (ESSA) et de l'association socio-culturelle du Manoir du Kreisker (ASK) en 2010
Projet de vestiaires stade Eugène Le Cheviller : demande de subventions
Saison Culturelle 2010 — 2011 : Tarifs des spectacles
Journée du patrimoine de pays — Demande de subvention de l'association Histoire Locale
Construction d'un Accueil de Loisirs Sans Hébergement et extension du restaurant scolaire Anita Conti : signature d'un prêt sans intérêt et d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales (C
Construction d'un accueil de loisirs sans hébergement et extension du restaurant scolaire : avenant n°1 au marché de travaux – Lot 2 : gros œuvre
Convention pour la mise à disposition d'un abribus par le Département du Morbihan
Exploitation et maintenance des services de télévision et de radiodiffusion – attribution du contrat de délégation de service public - Attribution
Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des établissements scolaires et des élèves
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