Conseil municipal du 2017-05-17

Saint-Avé 17 mai 2017 10 délibérations
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10

délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Lotissement dit " Du Kreisker" demande d'abrogation des règles - Extension du champ d'application du dispositif marche public simplifié² - Validation du projet éducatif territorial 2017-2020 - Budget assainisseent collectif : Decision modificative n°1 - Aménagement de la place notre Dame du Loc - Indemnité de gardiennage de l'église communale - Marche public constitution d'un groupement de commandes entre la commune et le centre communal d'action sociale pour l'a - Fête de la musique 2017 : Principes d'organisation et de participation de la commune aux frais de restauration des bénév - Partenariat avec Bretagne vivante pour la connaissance, le maintien et la restauration du patrimoine naturel de la commu - Tarifs école de musique 2017/2018

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2017

Lotissement dit " Du Kreisker" demande d'abrogation des règles

2017

Extension du champ d'application du dispositif marche public simplifié²

2017

Validation du projet éducatif territorial 2017-2020

2017

Indemnité de gardiennage de l'église communale

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2017

Budget assainisseent collectif : Decision modificative n°1

2017

Tarifs école de musique 2017/2018

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2017

Aménagement de la place notre Dame du Loc

❤️ Social & Santé 1 délibération
2017

Marche public constitution d'un groupement de commandes entre la commune et le centre communal d'action sociale pour l'assistance a la passation des contrats d'assurance

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2017

Fête de la musique 2017 : Principes d'organisation et de participation de la commune aux frais de restauration des bénévoles

🌱 Environnement 1 délibération
2017

Partenariat avec Bretagne vivante pour la connaissance, le maintien et la restauration du patrimoine naturel de la commune - Bilan des actions 2016 et nouvelle convention

WEB datagouv:67053a8efd2bed91ad3ecd71:20657:2017-05-17
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