Conseil municipal du 2011-11-03

Saint-Avé 3 novembre 2011 28 délibérations
Document source

28

délibérations

8

Environnement

7

Autres decisions

5

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

28 délibérations - Taxe d’aménagement communale – Vote du taux - Construction d’un accueil de loisirs sans hébergement et extension du restaurant scolaire – Marché de travaux – Avenants - Appel à reconnaissance- projet de territoire durable-Agenda 21 - Convention de financement et de réalisation pour la rénovation des réseaux d’éclairage public - Dénomination de rues - Approbation du plan d’actions pour un projet de territoire « Saint-Avé 2030 » - Agenda 21 - Parcours d’initiation musicale collective – Convention avec Vannes Agglo année 2010/2011 - Création d’une commission mixte des marchés communaux - Maintien du taux de cotisation CNFPT - Motion - Désaffectation et déclassement d’un chemin communal situé à proximité du giratoire de Catric - Festival Prom’nons nous – Demande de subvention auprès de l’Etat, du Conseil Régional de Bretagne, du Conseil Général du - Effacement des réseaux téléphoniques rue Cadoudal. - Approbation du plan d’actions du « Plan de déplacements » de la collectivité - OGEC de l’école privée Notre Dame : financement des charges de fonctionnement 2012 dans le cadre du contrat d’associatio - Signature d’une convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan pour extranet « Ca - Déplacement des équipements sportifs communaux – Etude de programmation - Cessions gratuites et classement dans le domaine public de terrains - Convention maison de la formation professionnelle – Signature de l’avenant n°1 - Ecole de musique : activités accessoires – Maintien, modification horaire et création d’une nouvelle activité accessoire - ZAC de Beau Soleil – Bilan financier au 31 décembre 2010

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Délibérations (28)

🌱 Environnement 8 délibérations
2011

Convention de financement et de réalisation pour la rénovation des réseaux d’éclairage public

2011

Parcours d’initiation musicale collective – Convention avec Vannes Agglo année 2010/2011

2011

Effacement des réseaux téléphoniques rue Cadoudal.

2011

Signature d’une convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan pour extranet « Carrières »

2011

Convention maison de la formation professionnelle – Signature de l’avenant n°1

2011

ZAC de Beau Soleil — Bilan financier au 31 décembre 2010

2011

Convention pour la pose de fourreaux fibre optique rue Cadoudal

2011

Modification du tableau des effectifs

📄 Autres decisions 7 délibérations
2011

Appel à reconnaissance — projet de territoire durable-Agenda 21

2011

Dénomination de rues

2011

Approbation du plan d’actions pour un projet de territoire « Saint-Avé 2030 » - Agenda 21

2011

Création d’une commission mixte des marchés communaux

2011

Maintien du taux de cotisation CNFPT - Motion

2011

Désaffectation et déclassement d’un chemin communal situé à proximité du giratoire de Catric

2011

Approbation du plan d’actions du « Plan de déplacements » de la collectivité

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2011

Festival Prom’nons nous — Demande de subvention auprès de l’Etat, du Conseil Régional de Bretagne, du Conseil Général du Morbihan

2011

OGEC de l’école privée Notre Dame : financement des charges de fonctionnement 2012 dans le cadre du contrat d’association

2011

Budget principal : admission en non-valeur

2011

Subvention à l’association « Velomotive »

2011

Budget principal : décision modificative 2011/1

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2011

Taxe d’aménagement communale — Vote du taux

2011

Cessions gratuites et classement dans le domaine public de terrains

2011

Acquisition de terrain situé à proximité du giratoire de Catric

2011

Syndicat intercommunal d’aménagement du Golfe du Morbihan (S.I.A.G.M.) – Bilan d’activités 2010

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2011

Ecole de musique : activités accessoires – Maintien, modification horaire et création d’une nouvelle activité accessoire

2011

Conventions de partenariat avec Vannes Agglo, le secours populaire et la radio « Plum’FM » dans le cadre de la saison culturelle 2011/2012

❤️ Social & Santé 1 délibération
2011

Construction d’un accueil de loisirs sans hébergement et extension du restaurant scolaire – Marché de travaux – Avenants aux lots 1, 2, 9, 10 et 19

Sport 1 délibération
2011

Déplacement des équipements sportifs communaux – Etude de programmation

WEB datagouv:67053a8efd2bed91ad3ecd71:20657:2011-11-03
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