3 novembre 2011
28
délibérations
9
Autres decisions
7
Environnement
5
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Appel à reconnaissance — projet de territoire durable-Agenda 21
Dénomination de rues
Approbation du plan d'actions pour un projet de territoire « Saint-Avé 2030 » - Agenda 21
Parcours d'initiation musicale collective – Convention avec Vannes Agglo année 2010/2011
Création d'une commission mixte des marchés communaux
Maintien du taux de cotisation CNFPT - Motion
Désaffectation et déclassement d'un chemin communal situé à proximité du giratoire de Catric
Approbation du plan d'actions du « Plan de déplacements » de la collectivité
Conventions de partenariat avec Vannes Agglo, le secours populaire et la radio « PlumFM » dans le c'adre de la s'aison c'ulturelle 2011/2012
Convention de financement et de réalisation pour la rénovation des réseaux d'éclairage public
Effacement des réseaux téléphoniques rue Cadoudal
Signature d'une convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan pour extranet « Carrières »
Convention maison de la formation professionnelle – Signature de l'avenant n°1
ZAC de Beau Soleil — Bilan financier au 31 décembre 2010
Convention pour la pose de fourreaux fibre optique rue Cadoudal
Modification du tableau des effectifs
Festival Promnons nous — Demande de subvention auprès de l'Etat, du Conseil Régional de Bretagne, du Conseil Général du Morbihan
OGEC de l'école privée Notre Dame : financement des charges de fonctionnement 2012 dans le cadre du contrat d'association
Budget principal : admission en non-valeur
Subvention à l'association « Velomotive »
Budget principal : décision modificative 2011/1
Taxe d'aménagement communale — Vote du taux
Cessions gratuites et classement dans le d'omaine public de terrains
Acquisition de terrain situé à proximité du giratoire de Catric
Syndicat intercommunal d'aménagement du Golfe du Morbihan (S.I.A.G.M.) – Bilan d'activités 2010
Construction d'un accueil de loisirs sans hébergement et extension du restaurant scolaire – Marché de travaux – Avenants aux lots 1, 2, 9, 10 et 19
Déplacement des équipements sportifs communaux – Etude de programmation
Ecole de musique : activités accessoires – Maintien, modification horaire et création d'une nouvelle activité accessoire
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