Conseil municipal du 2011-11-03
28
délibérations
8
Environnement
7
Autres decisions
5
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (28)
Convention de financement et de réalisation pour la rénovation des réseaux d’éclairage public
Parcours d’initiation musicale collective – Convention avec Vannes Agglo année 2010/2011
Effacement des réseaux téléphoniques rue Cadoudal.
Signature d’une convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan pour extranet « Carrières »
Convention maison de la formation professionnelle – Signature de l’avenant n°1
ZAC de Beau Soleil — Bilan financier au 31 décembre 2010
Convention pour la pose de fourreaux fibre optique rue Cadoudal
Modification du tableau des effectifs
Appel à reconnaissance — projet de territoire durable-Agenda 21
Dénomination de rues
Approbation du plan d’actions pour un projet de territoire « Saint-Avé 2030 » - Agenda 21
Création d’une commission mixte des marchés communaux
Maintien du taux de cotisation CNFPT - Motion
Désaffectation et déclassement d’un chemin communal situé à proximité du giratoire de Catric
Approbation du plan d’actions du « Plan de déplacements » de la collectivité
Festival Prom’nons nous — Demande de subvention auprès de l’Etat, du Conseil Régional de Bretagne, du Conseil Général du Morbihan
OGEC de l’école privée Notre Dame : financement des charges de fonctionnement 2012 dans le cadre du contrat d’association
Budget principal : admission en non-valeur
Subvention à l’association « Velomotive »
Budget principal : décision modificative 2011/1
Taxe d’aménagement communale — Vote du taux
Cessions gratuites et classement dans le domaine public de terrains
Acquisition de terrain situé à proximité du giratoire de Catric
Syndicat intercommunal d’aménagement du Golfe du Morbihan (S.I.A.G.M.) – Bilan d’activités 2010
Ecole de musique : activités accessoires – Maintien, modification horaire et création d’une nouvelle activité accessoire
Conventions de partenariat avec Vannes Agglo, le secours populaire et la radio « Plum’FM » dans le cadre de la saison culturelle 2011/2012
Construction d’un accueil de loisirs sans hébergement et extension du restaurant scolaire – Marché de travaux – Avenants aux lots 1, 2, 9, 10 et 19
Déplacement des équipements sportifs communaux – Etude de programmation
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