Conseil municipal du 2009-04-30

Saint-Avé 30 avril 2009 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Adhésions – Cotisations – Année 2009 - Attribution des subventions de fonctionnement 2009 - Parc d’activités de Saint-Thébaud – Avenant aux marchés de travaux : lot 3 : réseaux divers –Entreprise VEOLIA EAU - Indemnité représentative de logement due aux instituteurs – Année 2008 - Réhabilitation de la salle de sports Pierre Le Nouail et de ses annexes : autorisation de signature des marchés de trava - Programme de limitation des populations de ragondins - Budget zones d’activités – Décision modificative n° 2009/1 - Motion pour le maintien de la présence des techniciens du service commun d’eRDF et GrDF en milieu rural - Opéra des gueux - Budget principal – Admission en non-valeur - Cession gratuite de terrains – Plaisance - ICPE – SCEA de Kerdroguen, Messieurs CARO à Colpo – Avis du conseil municipal sur le dossier de transformation d’une ins

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2009

Adhésions — Cotisations – Année 2009

2009

Programme de limitation des populations de ragondins

2009

Motion pour le maintien de la présence des techniciens du service commun d’eRDF et GrDF en milieu rural

2009

Opéra des gueux

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2009

Attribution des subventions de fonctionnement 2009

2009

Budget zones d’activités — Décision modificative n° 2009/1

2009

Budget principal — Admission en non-valeur

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2009

Indemnité représentative de logement due aux instituteurs – Année 2008

2009

Cession gratuite de terrains – Plaisance

🌱 Environnement 1 délibération
2009

Parc d’activités de Saint — Thébaud – Avenant aux marchés de travaux : lot 3 : réseaux divers –Entreprise VEOLIA EAU

Sport 1 délibération
2009

Réhabilitation de la salle de sports Pierre Le Nouail et de ses annexes : autorisation de signature des marchés de travaux

👥 Ressources humaines 1 délibération
2009

ICPE — SCEA de Kerdroguen, Messieurs CARO à Colpo – Avis du conseil municipal sur le dossier de transformation d’une installation d’élevage porcin

WEB datagouv:67053a8efd2bed91ad3ecd71:20657:2009-04-30
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