30 avril 2009
12
délibérations
4
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Adhésions — Cotisations – Année 2009
Programme de limitation des populations de ragondins
Motion pour le maintien de la présence des techniciens du service commun d'eRDF et GrDF en milieu rural
Opéra des gueux
Attribution des subventions de fonctionnement 2009
Budget zones d'activités — Décision modificative n° 2009/1
Budget principal — Admission en non-valeur
Indemnité représentative de logement due aux instituteurs – Année 2008
Cession gratuite de terrains – Plaisance
Parc d'activités de Saint — Thébaud – Avenant aux marchés de travaux : lot 3 : réseaux divers –Entreprise VEOLIA EAU
Réhabilitation de la salle de sports Pierre Le Nouail et de ses annexes : autorisation de signature des marchés de travaux
ICPE — SCEA de Kerdroguen, Messieurs CARO à Colpo – Avis du conseil municipal sur le dossier de transformation d'une installation d'élevage porcin
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