Conseil municipal du 2014-09-24
24
délibérations
9
Autres decisions
6
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (24)
Instruction Droit des Sols — Convention avec VANNES AGGLO
Licences d’entrepreneur de spectacle vivant : changement de titulaire des licences
Démocratie de proximité — lancement de la démarche de mise en place de comités consultatifs
Assainissement collectif — Programme d’investissement 2015
Adhésion à l’Agence France Locale
Dénomination d’une allée privée à Trébrat
Compte — rendu d’activités 2013 de VANNES AGGLO
Conventions de partenariat « Regards Croisés »
Assainissement collectif et non collectif : désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et modification du règlement intérieur
Budget principal — Décision Modificative N°1
Garantie d’emprunt Bretagne Sud Habitat
Garantie d’emprunt Espacil
Actions culturelles — Demande de subventions au Conseil Général du Morbihan
Réfection du Pont de Trézélo — Demande de subventions
Bâtiments scolaires : demande de subvention
Projet Educatif de Territoire : Conventions d’animation avec les Associations
Convention de partenariat avec Vannes Agglo dans le cadre du programme culturel « Declic »
Convention Festival « Prom’nons nous »
Projet Educatif de Territoire : Conventions d’animation avec les Associations
Adhésion à l’association Réseau Ressort
Modification du tableau des effectifs
Acquisition d’un terrain situé à Parcarré
Convention de partenariat avec Keranne — Sauvegarde 56
Demande de subventions pour acquisition de matériel de désherbage mécanique –
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