24 septembre 2014

Instruction Droit des Sols — Convention avec VANNES AGGLO

Licences d'entrepreneur de spectacle vivant : changement de titulaire des licences

Démocratie de proximité — lancement de la démarche de mise en place de comités consultatifs

Assainissement collectif — Programme d'investissement 2015

Adhésion à l'Agence France Locale

Dénomination d'une allée privée à Trébrat

Compte — rendu d'activités 2013 de VANNES AGGLO

Conventions de partenariat « Regards Croisés »

Assainissement collectif et non collectif : désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et modification du règlement intérieur

Budget principal — Décision Modificative N°1

Garantie d'emprunt Bretagne Sud Habitat

Garantie d'emprunt Espacil

Actions culturelles — Demande de subventions au Conseil Général du Morbihan

Réfection du Pont de Trézélo — Demande de subventions

Bâtiments scolaires : demande de subvention

Projet Educatif de Territoire : Conventions d'animation avec les Associations

Convention de partenariat avec Vannes Agglo dans le cadre du programme culturel « Declic »

Convention Festival « Promnons nous »

Projet Educatif de Territoire : Conventions d'animation avec les Associations

Adhésion à l'association Réseau Ressort

Modification du tableau des effectifs

Demande de subventions pour acquisition de matériel de d'ésherbage mécanique –

Acquisition d'un terrain situé à Parcarré

Convention de partenariat avec Keranne — Sauvegarde 56