CM

16 novembre 2017

Saint-Avé 18 délibérations

18

délibérations

7

Autres decisions

5

Environnement

3

Finances & Budget

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Délibérations (18)

Autres decisions 7 délibérations
2017

Rapport d'activités 2016

2017

Modification du PLU

2017

Promeneurs du Net — convention avec la CAF

2017

Séjour Neige 2018

2017

Recensement de la population 2018

2017

Ecole Notre Dame — participation aux frais de fonctionnement

2017

Développement c'ommercial — Etude sur l'organisation c'ommerciale

Environnement 5 délibérations
2017

Garantie demprunt en faveur dEADM — Prêt Caisse dEpargne - ZAC BEAUSOLEIL

2017

Convention d'adhésion au réseau des médiathèques de GMVA

2017

Morbihan Energie — Convention de financement et réalisation pour rénovation réseaux dEP

2017

Garantie demprunt en faveur dEADM — Prêt Crédit Agricole - ZAC BEAUSOLEIL

2017

Garantie demprunt en faveur dEADM — Prêt de la Banque postale - ZAC BEAUSOLEIL

Finances & Budget 3 délibérations
2017

Festival Promnons nous : demande de subvention au Conseil Régional et CD

2017

Café des parents Les Parenthèses — Demande de subvention

2017

Régie Assainissement : tarifs 2018

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2017

Motion — Menaces sur le logement

2017

Aménagement de la place notre Dame du Loc - Validation de lavant projet

Sport 1 délibération
2017

Indemnités jury de concours pour la création du pole sportif

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